Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
AC ATOUT CONFORT
SOCIETE FRANCAISE POUR L'ASSISTANCE TECHNIQUE A DOMICILE - S.F.A.T.D. (Société Anonyme)
Numéro de dépôt :
1553368
Date de dépôt :
27/09/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque AC ATOUT CONFORT
Déposée le 27 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE POUR L'ASSISTANCE TECHNIQUE A DOMICILE - S.F.A.T.D
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « AC ATOUT CONFORT »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE POUR L'ASSISTANCE TECHNIQUE A DOMICILE - S.F.A.T.D domicilié(e) 99, rue de Lyon, 13015 MARSEILLE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE FRANCAISE POUR L'ASSISTANCE TECHNIQUE A DOMICILE - S.F.A.T.D. (Société Anonyme) - 99, rue de Lyon, 13015 MARSEILLE - France
Inscription le 14 novembre 1990 - RENONCIATION TOTALE n°49408 - Publication au BOPI 1990-11-14
Mobilier, meubles et produits d'ameublement, miroirs, encadrements, produits de décoration, literie, linge de ménage, de literie, de table, de bain et d'ameublement, tissus, étoffes, couvertures, articles textiles non compris dans d'autres classes, tapis, carpettes, papiers peints, tentures, revêtements de murs, de parois, de planchers et de plafonds
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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