Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AC ATOUT CONFORT
SOCIETE FRANCAISE POUR L'ASSISTANCE TECHNIQUE A DOMICILE - SFATD Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1543792
Date de dépôt :
25/07/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/07/2009
AC ATOUT CONFORT de SOCIETE FRANCAISE POUR L\'ASSISTANCE TECHNIQUE A DOMICILE - SFATD

Présentation de la marque AC ATOUT CONFORT

Déposée le 25 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE POUR L'ASSISTANCE TECHNIQUE A DOMICILE - SFATD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AC ATOUT CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE POUR L'ASSISTANCE TECHNIQUE A DOMICILE - SFATD domicilié(e) 99, rue de Lyon, 13015 MARSEILLE (dossier no 2148980) - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 467 783 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Lucien LACHAUME Avocat domicilié(e) (dossier no 2148980) - France.

La marque AC ATOUT CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AC ATOUT CONFORT est expirée depuis le 25 juillet 2009.

SOCIETE FRANCAISE POUR L'ASSISTANCE TECHNIQUE A DOMICILE - SFATD a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ALLO OK SERVICE , OK SERVICE , OK TRAVAUX , MVAD MIEUX VIVRE A DOMICILE , S.O.S. DEPANNAGE , OK SERVICES , MVAD EQUIPEMENTS CONSEILS , SOS ORDINATEURS , MVAD SÉCURITÉ


SOCIETE FRANCAISE POUR L'ASSISTANCE TECHNIQUE A DOMICILE - SFATD Société Anonyme - 99, rue de Lyon, 13015 MARSEILLE (dossier no 2148980) - France - SIREN 327467783


Lucien LACHAUME Avocat - (dossier no 2148980) - France


Renouvellement sans limitation le 7 juillet 1999 n°2148980 - Publication au BOPI 1999-07-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03

Tous services d'installation, d'entretien, de réparation, de dépannage de matériels et objets de toutes sortes, notamment de matériels électrodomestiques et électriques, installations et appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de sèchage, de ventilation, de conditionnement d'air, de distribution d'eau, de matériels sanitaires

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.