Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NA
SOCIETE FRANCAISE NIRO ATOMIZER

Numéro de dépôt :
11173
Date de dépôt :
21/04/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque NA

Déposée le 21 avril 1978 par SOCIETE FRANCAISE NIRO ATOMIZER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE FRANCAISE NIRO ATOMIZER domicilié(e) (S.A.) 4, Avenue du 18 juin 1940 92505 RUEIL MALMAISON CEDEX - France.

La marque NA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 11173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque NA est expirée depuis le 21 avril 1988.


SOCIETE FRANCAISE NIRO ATOMIZER - (S.A.) 4, Avenue du 18 juin 1940 92505 RUEIL MALMAISON CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-050

Silos et réservoirs (métalliques) Atomiseurs, cardeurs à pâte de cellulose, presses pour balles de cellulose, installations d'extraction (solide/liquide) clapets de retenue de poudre, pompes (non comprises dans les autres classes, marteaux électromagnétiques (faisant partie des machines) transporteurs de poudre, tamis (faisant partie des machines) lignes d'emballage, échangeurs de chaleur, Installations d'agglomération de poudre, séparateurs de poudre, principalement en acier inoxydable, parties des installations précitées à savoir syclones laveurs, filtres à air et filtres à manche.Appareils et instruments de mesure, de signalisation, de contrôle de recherche et d'enseignement, tableaux de commande balances.Sécheurs atomiseur, installations mettant en jeu les phénomènes d'atomisation, le refroidissement par atomisation, l'encapsulation et l'évaporation par atomisation, sécheurs pneumatiques flash, sécheurs fluidiseurs.Toutes les installations ci-dessus mentionnées étant principalement en acier inoxydable, parties des installations ci-dessus mentionnées comprenant chambre de séchage, réchauffeurs à gaz, ventilateurs filtres à air et filtres à manches.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.