Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADELIE
SOCIETE FRANCAISE EQUIPEMENT COLLECTIF

Numéro de dépôt :
92434742
Date de dépôt :
22/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2002

Présentation de la marque ADELIE

Déposée le 22 septembre 1992 par la société SOCIETE FRANCAISE EQUIPEMENT COLLECTIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ADELIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.

Le déposant est la société SOCIETE FRANCAISE EQUIPEMENT COLLECTIF domicilié(e) Rue des Frères Lumière - Z.I. de Mitry Compans, 77290 MITRY-MORY - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 038 309 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque ADELIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADELIE est expirée depuis le 22 septembre 2002.


SOCIETE FRANCAISE EQUIPEMENT COLLECTIF - Rue des Frères Lumière - Z.I. de Mitry Compans, 77290 MITRY-MORY - France - SIREN 552038309


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-09

Inscription le 11 octobre 1999 - Changement d'adresse n°286230 - Publication au BOPI 1999-10-11

Inscription le 12 août 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°282924 - Publication au BOPI 1999-08-12

Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires