SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE (société anonyme) Tour Séquoïa
Numéro de dépôt :
3107895
Date de dépôt :
25/06/2001
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/06/2011
Présentation de la marque GDMAILS
Déposée le 25 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONETour Séquoïa
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « GDMAILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-31 du 3 août 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONETour Séquoïa domicilié(e) 1, place Carpeaux, 92915 PARIS LA DEFENSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 960 720 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Patrice VIDON Le Nobel (Båt. A) Technopôle Atalante - France.
La marque GDMAILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3107895.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE (société anonyme) Tour Séquoïa - 1, place Carpeaux, 92915 PARIS LA DEFENSE - France - SIREN 343960720
Cabinet Patrice VIDON Le Nobel (Båt. A) Technopôle Atalante - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-48
Inscription le 29 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°389630 - Publication au BOPI 2004-03-29
Inscription le 29 mars 2004 - Changement de dénomination n°389632 - Publication au BOPI 2004-03-29
Inscription le 29 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°389631 - Publication au BOPI 2004-03-29
Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31
Terminaux de télécommunication ; terminaux multimédia ; installations, appareils, et postes téléphoniques et radiotéléphoniques, notamment de caractère public, ou personnel, ou portatif, ou mobile, ou à main libre, ou à commande vocale ; récepteurs, émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; appareils de radiomessagerie ; télécopieurs, télécopieurs portatifs ou mobiles ; bornes pour radiotéléphone, pylônes de téléphonie sans fil ; satellites ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images ; radiotéléphones incluant leurs abonnements prêts à l'emploi ; logiciels, notamment logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données, logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique, logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type intranet) ; logiciels de jeux ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; jeux automatiques (machines) à prépaiement ; appareils de saisie de données, de sons et d'images ; ordinateurs, notamment serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type intranet) ; modems, connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique, câbles électriques ou optiques ; centres serveurs de bases de données ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication ; commutateurs téléphoniques ; supports de données magnétiques, optiques, et notamment de données constitutives de bases de données ; disques magnétiques. disques optiques ; cédérom ; supports d'enregistrement de sons, d'images et de données, notamment disques acoustiques, disques compacts (audio, vidéo, multimédia) ; mémoires électroniques ; cartes à mémoire, ou à micro-processeur, cartes magnétiques, cartes à puce, notamment cartes à mémoire, ou à microprocesseur, ou magnétique, ou à puce comportant un crédit d'unités, notamment d'unités téléphoniques, cartes téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédits ; cartes de débits ; appareils de contrôle d'accès, notamment par téléphone ; logiciels de contrôle d'accès à un service de messagerie électronique, logiciels, matériel pour le contrôle d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données ; cartes pour jeux électroniques (conçus pour être utilisés avec des récepteurs téléphoniques) ; appareils d'écriture et/ou de lecture sur carte à mémoire, ou à micro-processeur ou magnétique ou à puce, notamment appareils d'écriture et/ou de lecture sur carte à mémoire, ou à micro-processeur ou magnétique ou à puce associé à un appareil téléphonique. Téléviseurs. Services de communications téléphoniques, radiotéléphoniques ; services téléphoniques, services de télécommunication, de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, notamment services de transferts d'appels, de renvois d'appels, d'annuaires du téléphone, de messagerie vocale ; transmission de télécopies ; services de fournitures d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet, à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). ; services de diffusion, de transmission d'informations par voie télématique ; services de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux, transmission de télégramme ; transmission par satellite ; transmission de messages ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images assistée par ordinateur, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d'audioconférences, et de visioconférences ; transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de téléinformatique. Transmission d'informations par voie radiotélématique ; fourniture d'accès à un réseau de télématique par voie radio ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; service de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type intranet). Services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images. Services d'enregistrement, de transmission, de reproduction et de traitement de données, de sons et d'Images. Services de location d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, location d'appareils pour la transmission de messages ; location d'appareils et de postes téléphoniques et radiotéléphoniques, location de récepteurs, d'émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; location de télécopieurs ; agence de presse et d'information, services d'informations en matière de télécommunications. Diffusion de programmes radiophoniques ; diffusion de programmes de télévision ; diffusion d'informations par la télévision, par câble ou par satellite. Location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet, à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; locations d'ordinateurs ; location de distributeurs informatiques. Services d'hébergement de site Internet, de messageries sécurisées. Services de créations (conception-élaboration) d'images virtuelles et interactives ; recherches scientifiques et industrielles liées aux nouvelles technologies de l'information, des réseaux informatiques et de communication, de la communication et aux images virtuelles et interactives. Enregistrement (filmage) sur bande vidéo). Conseils et expertises dans le domaine des télécommunications et des réseaux informatiques ou de transmission de données ; assistances techniques pour l'amélioration des conditions de mise en uvre des appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, des terminaux de télécommunication, des serveurs de bases de données, des centres fournisseurs d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, le suivi et l'efficacité de ces appareils et instruments. Programmation pour ordinateurs, services d'élaboration (conception) de logiciels, services de maintenance de logiciels, services de mise à jour de logiciels ; services de consultations en matière d'ordinateurs. Réseaux informatiques mondiaux de télécommunications. Services d'échange de correspondances. Exploitation de brevets. Services de réservation d'hôtel, de réservation de restaurant, de réservation de logements temporaires, de réservation de pensions. Gestion de lieux d'exposition.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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