Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TELECOM DEVELOPPEMENT
SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE – SFR, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3049918
Date de dépôt :
06/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/09/2020
TELECOM DEVELOPPEMENT de SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE – SFR

Présentation de la marque TELECOM DEVELOPPEMENT

Déposée le 6 septembre 2000 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE – SFR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TELECOM DEVELOPPEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-41 du 13 octobre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE – SFR domicilié(e) 42 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 106 537 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet VIDON, Marques & Juridique PI domicilié(e) 16 B, rue de Jouanet BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.

La marque TELECOM DEVELOPPEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3049918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TELECOM DEVELOPPEMENT est expirée depuis le 6 septembre 2020.

SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE – SFR a également déposé les autres marques suivantes : AVEC SFR, LE FUTUR A DEJA COMMENCE , SFR WILLKOMMEN , CLUB DU WAP , IDEES WAP , COMPLICE WAP , MY FIRST SFR , NETCALL , Bonus Complice , Garantie Complice , SFR LES IRRESISTIBLES


SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE – SFR, Société anonyme - 42 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France - SIREN 403106537


Cabinet VIDON, Marques & Juridique PI - 16 B, rue de Jouanet BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France


Inscription le 30 septembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°400556 - Publication au BOPI 2004-09-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-16

Publication - Publication le 13 oct. 2000 au BOPI 2000-41

Inscription le 30 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°533480 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-30

Inscription le 30 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°533479 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-30

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2010 n°2452265 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-09-30

Inscription le 7 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594503 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-07

Terminaux de télécommunication, terminaux multimédia, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images ; logiciels (programmes enregistrés d'ordinateurs), notamment logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données, logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique, logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet), ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), logiciels de facturation et de traitement de données ayant trait à la clientèle ; ordinateurs, notamment serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; centres serveurs de bases de données ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication, commutateurs téléphoniques ; supports de données magnétiques, optiques et notamment de données constitutives de bases de données, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques, cartes à puce, notamment cartes à mémoire, ou à microprocesseur ou magnétique ou à puce comportant un crédit d'unités, notamment d'unités téléphoniques, cartes téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédit, cartes de débit, appareils de contrôle d'accès, notamment par téléphone. Services de d'enregistrement des données (saisie, travaux de bureau) ; services de traitement de données (saisie, travaux de bureau). Construction de bâtiments associés à l'exploitation d'un réseau de télécommunication. Services de communications téléphoniques ; services téléphoniques, services de télécommunication ; transmission de télécopies ; services de télécommunication, à savoir services permettant d'établir un lien entre deux réseaux de télécommunication ; services de télécommunication permettant l'interconnexion de deux réseaux entre eux ; services de fourniture d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de transmission d'information par voie télématique ; transmission par satellite ; transmission de message ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de transmission sécurisée de données, de sons et d'images ; services de transmission des données, du son et de l'image. Services d'enregistrement des données (services de studio d'enregistrement), du son ; services de traitement des données (services de studio d'enregistrement) ; services de traitement du son et de l'image (services de studio d'enregistrement).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.