Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SFR RAPPEL AUTOMATIQUE
SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96627084
Date de dépôt :
21/05/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/05/2006

Présentation de la marque SFR RAPPEL AUTOMATIQUE

Déposée le 21 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SFR RAPPEL AUTOMATIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-27 du 5 juillet 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE domicilié(e) 35 Boulevard Brune, 75014 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrice VIDON Cabinet Patrice VIDON - France.

La marque SFR RAPPEL AUTOMATIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SFR RAPPEL AUTOMATIQUE est expirée depuis le 21 mai 2006.

SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE a également déposé les autres marques suivantes : AVEC SFR, LE FUTUR A DEJA COMMENCE , SFR WILLKOMMEN , CLUB DU WAP , IDEES WAP , COMPLICE WAP , MY FIRST SFR , NETCALL , Bonus Complice , Garantie Complice , SFR LES IRRESISTIBLES


SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE (Société Anonyme) - 35 Boulevard Brune, 75014 PARIS - France


Patrice VIDON Cabinet Patrice VIDON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-45

Inscription le 29 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°389630 - Publication au BOPI 2004-03-29

Inscription le 29 mars 2004 - Changement de dénomination n°389632 - Publication au BOPI 2004-03-29

Inscription le 29 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°389631 - Publication au BOPI 2004-03-29

Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement du son, des données, ou des images; terminaux de télécommunication, installations, appareils, et postes téléphoniques et radiotéléphoniques, notamment de caractère public, ou personnel, ou libre, ou portatif, ou mobile, ou à main libre, ou à commande vocale; récepteurs, émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques télécopieurs, notamment télécopieurs portatifs, ou mobiles; bornes pour radiotéléphone, pylônes de téléphonie sans fil; bases de données vocales; serveurs informatiques, télématiques et téléphoniques.Abonnements à un service de télécommunication abonnements téléphoniques; abonnement à un service de radiomessagerie.Services téléphoniques, de télécommunication et de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, notamment services de transferts d'appels, ou renvois d'appels, ou annuaires, ou messagerie vocale; transmission de télécopie; transmission de messages; transmission de messages ou d'images assistée par ordinateur notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d'audioconférences, et de vidéoconférences, téléinformatique,radiotélématique; location d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement du son ou des données, location d'appareils et de postes téléphoniques et radiotéléphoniques, location de récepteurs, d'émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques; location de télécopieurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.