SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE – SFR, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
3436574
Date de dépôt :
22/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
22/06/2026
Présentation de la marque SFR HOME CALL
Déposée le 22 juin 2006 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE – SFR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « SFR HOME CALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-30 du 28 juillet 2006.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE – SFR domicilié(e) 1 Square Bela Bartok - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 059 564 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIDON, Marques & Juridique PI, Mme CATTONI Laure domicilié(e) Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES CEDEX 7 - France.
La marque SFR HOME CALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3436574.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE – SFR, Société Anonyme - 1 Square Bela Bartok - 75015 - PARIS - France - SIREN 343059564
VIDON, Marques & Juridique PI, Mme CATTONI Laure - Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES CEDEX 7 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-48
Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30
Inscription le 7 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594503 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-07
Inscription le 14 avril 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°666891 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-14
Renouvellement sans limitation le 16 mars 2016 n°2613002 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-03-16
Inscription le 7 octobre 2016 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°686623 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-07
Récepteurs, émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; appareils de radiomessagerie ; visiotéléphones ; radiotéléphones incluant leurs abonnements prêts à l'emploi ; terminaux téléphoniques, notamment réseaux locaux sans fil, notamment à courte distance ou réseau de radiocommunication ; cartes téléphoniques.
Services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons par radiotéléphone ; services de communications téléphoniques, radiotéléphoniques ; services téléphoniques, services de télécommunication, de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, notamment services de transferts d'appels, de renvois d'appels, de communication, d'informations sur la liste des abonnés au téléphone, de messagerie vocale ; services de fournitures d'accès à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), téléphoniques, radiotéléphoniques, à des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de diffusion (transmission) d'informations dans le domaine des télécommunications par voie téléphonique, radiotéléphonique ; services de renseignements, à savoir services de renseignements téléphoniques sur les numéros de téléphone des entreprises et des particuliers ; services d'annuaire téléphonique, à savoir services d'informations sur la liste des abonnés au téléphone ; transmission de messages ; transmission et diffusion de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées, de messages ; services de transmission sécurisée de textes, de données, de sons ou d'images. Services de location d'appareils pour la transmission de sons, d'images et d'images animées à savoir appareils de télécommunications, appareils pour la transmission de messages. Services de location d'appareils de téléphone, de radiotéléphones. Location d'appareils pour la transmission de messages ; location d'appareils et de postes téléphoniques et radiotéléphoniques, location de récepteurs, d'émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; services d'informations en matière de télécommunications.
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