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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE – SFR
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PASS SERIES ILLIMITE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PASS SERIES ILLIMITE
SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE – SFR, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3632463
Date de dépôt :
23/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2029
PASS SERIES ILLIMITE de SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE – SFR

Présentation de la marque PASS SERIES ILLIMITE

Déposée le 23 février 2009 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE – SFR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASS SERIES ILLIMITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-14 du 3 avril 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE – SFR domicilié(e) 16 Rue du Général Alain de Boissieu - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 059 564 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIDON, Marques & Juridique PI, Mme CATTONI Laure domicilié(e) Technopole Atalante, 16B Rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES CEDEX 7 - France.

La marque PASS SERIES ILLIMITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3632463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PASS SERIES ILLIMITE arrivera à expiration en date du 23 février 2029.

SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE – SFR a également déposé les autres marques suivantes : AVEC SFR, LE FUTUR A DEJA COMMENCE , SFR WILLKOMMEN , CLUB DU WAP , IDEES WAP , COMPLICE WAP , MY FIRST SFR , NETCALL , Bonus Complice , Garantie Complice , SFR LES IRRESISTIBLES


SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE – SFR, Société anonyme - 16 Rue du Général Alain de Boissieu - 75015 - PARIS - France - SIREN 343059564


VIDON, Marques & Juridique PI, Mme CATTONI Laure - Technopole Atalante, 16B Rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES CEDEX 7 - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Inscription le 7 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594503 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-07

Renouvellement sans limitation le 19 février 2019 n°2707009 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-02-19

Service de transmission et de diffusion de contenus multimédia, de vidéos, de musique, de films, de photos, d'images, d'images animées, de textes, de sons, de données, d'œuvres audiovisuelles par téléchargement. Services de téléchargement de contenus multimédia, de vidéos, de musique, de films, de photos, d'images, d'images animées, de textes, de sons, de données, d'œuvres audiovisuelles par les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Services de fourniture d'accès à des œuvres audiovisuelles téléchargeables.