Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE – SFR
/
PASS FRONTIERES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PASS FRONTIERES
SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE – SFR, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3519681
Date de dépôt :
13/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
13/08/2027
PASS FRONTIERES de SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE – SFR

Présentation de la marque PASS FRONTIERES

Déposée le 13 août 2007 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE – SFR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « PASS FRONTIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-38 du 21 septembre 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE – SFR domicilié(e) 1 Square Bela Bartok - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 059 564 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIDON, Marques & Juridique PI, Mme CATTONI Laure domicilié(e) Technopole Atalante, 16B Rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES CEDEX 7 - France.

La marque PASS FRONTIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3519681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PASS FRONTIERES arrivera à expiration en date du 13 août 2027.

SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE – SFR a également déposé les autres marques suivantes : AVEC SFR, LE FUTUR A DEJA COMMENCE , SFR WILLKOMMEN , CLUB DU WAP , IDEES WAP , COMPLICE WAP , MY FIRST SFR , NETCALL , Bonus Complice , Garantie Complice , SFR LES IRRESISTIBLES


SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE – SFR, Société anonyme - 1 Square Bela Bartok - 75015 - PARIS - France - SIREN 343059564


VIDON, Marques & Juridique PI, Mme CATTONI Laure - Technopole Atalante, 16B Rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES CEDEX 7 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-03

Publication - Publication le 21 sept. 2007 au BOPI 2007-38

Inscription le 7 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594503 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-07

Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2017 n°2654650 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-07-13

Service d'itinérance (roaming). Services de communications radiotéléphoniques et/ou téléphoniques depuis un réseau initial et/ou un réseau visité. Services de fourniture d'accès à des réseaux radiotéléphoniques et/ou téléphoniques. Services de transmission de messages électroniques via un radiotéléphone, les données étant compressées ou non comprimées. Services de réception de messages électroniques avec ou sans pièce jointe via un radiotéléphone. Services de communications téléphoniques, radiotéléphoniques ; services téléphoniques, de radiotéléphonie mobile, notamment service d'itinérance (roaming), services de transferts d'appels, de renvois d'appels, de communication d'informations sur la liste des abonnés au téléphone, de messagerie vocale.