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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE – SFR
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PASS CARRE ROUGE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PASS CARRE ROUGE
SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE – SFR, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3542038
Date de dépôt :
05/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
05/12/2027
PASS CARRE ROUGE de SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE – SFR

Présentation de la marque PASS CARRE ROUGE

Déposée le 5 décembre 2007 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE – SFR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « PASS CARRE ROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-02 du 11 janvier 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE – SFR domicilié(e) 1 Square Bela Bartok - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 059 564 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIDON, Marques & Juridique PI, Mme CATTONI Laure domicilié(e) Technopole Atalante, 16B Rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES CEDEX 7 - France.

La marque PASS CARRE ROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3542038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PASS CARRE ROUGE arrivera à expiration en date du 5 décembre 2027.

SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE – SFR a également déposé les autres marques suivantes : AVEC SFR, LE FUTUR A DEJA COMMENCE , SFR WILLKOMMEN , CLUB DU WAP , IDEES WAP , COMPLICE WAP , MY FIRST SFR , NETCALL , Bonus Complice , Garantie Complice , SFR LES IRRESISTIBLES


SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE – SFR, Société anonyme - 1 Square Bela Bartok - 75015 - PARIS - France - SIREN 343059564


VIDON, Marques & Juridique PI, Mme CATTONI Laure - Technopole Atalante, 16B Rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES CEDEX 7 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-19

Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02

Inscription le 7 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594503 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-07

Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2017 n°2664379 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2017-11-17

Installations, appareils, et postes téléphoniques et radiotéléphoniques, notamment de caractère public, ou personnel, ou libre, ou portatif, ou mobile, ou à main libre, ou à commande vocale ; récepteurs, émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; appareils de radiomessagerie ; visiotéléphones ; radiotéléphones incluant leurs abonnements prêts à l'emploi.

Informations, conseils commerciaux aux consommateurs ; programmes de fidélisation à destination des consommateurs à savoir : opérations promotionnelles et publicitaires en vu de fidéliser la clientèle.

Services de communications téléphoniques, radiotéléphoniques ; services téléphoniques, services de télécommunication, de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, notamment services de transferts d'appels, de renvois d'appels, de communication d'informations, de messagerie vocale ; services de fournitures d'accès à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; service de courrier électronique, de messagerie électronique ; Services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons par radiotéléphone.