Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCTAVE
SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95567972
Date de dépôt :
12/04/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/04/2005

Présentation de la marque OCTAVE

Déposée le 12 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OCTAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-21 du 26 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE domicilié(e) 35 Boulevard Brune, 75014 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 960 720 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrice VIDON Cabinet Patrice VIDON - France.

La marque OCTAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95567972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCTAVE est expirée depuis le 12 avril 2005.

SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE a également déposé les autres marques suivantes : AVEC SFR, LE FUTUR A DEJA COMMENCE , SFR WILLKOMMEN , CLUB DU WAP , IDEES WAP , COMPLICE WAP , MY FIRST SFR , NETCALL , Bonus Complice , Garantie Complice , SFR LES IRRESISTIBLES


SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE (Société Anonyme) - 35 Boulevard Brune, 75014 PARIS - France - SIREN 343960720


Patrice VIDON Cabinet Patrice VIDON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-38

Inscription le 29 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°389630 - Publication au BOPI 2004-03-29

Inscription le 29 mars 2004 - Changement de dénomination n°389632 - Publication au BOPI 2004-03-29

Inscription le 29 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°389631 - Publication au BOPI 2004-03-29

Publication - Publication le 26 mai 1995 au BOPI 1995-21

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement du son, des données, ou des images, installations, appareils, et postes téléphoniques et radiotéléphoniques, notamment de caractère public, ou personnel, ou libre, ou portatif, ou mobile, ou à main libre, ou à commande vocale; récepteurs, émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques; télécopieurs, notamment télécopieurs portatifs, ou mobiles; bornes pour radiotéléphone, pylônes de téléphonie sans fil; bases de données vocales; serveurs informatiques, télématiques et téléphoniques.Services téléphoniques, de télécommunication et de radiocommunication, notamment abonnements, ou transferts d'appels, ou renvois d'appels, ou annuaires, ou messagerie vocale; transmission de télécopie; transmission de messages; transmission de messages ou d'images assistée par ordinateur notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d'audioconférences, et de vidéoconférences, téléinformatique, radiotélématique.Location de temps d'accès à un centre serveur de banques de données; location d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement du son ou des données, location d'appareils et de postes téléphoniques et radiotéléphoniques, location de récepteurs, d'émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques; location de télécopieurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.