SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE – SFR Société Anonyme
Numéro de dépôt :
94530849
Date de dépôt :
21/07/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/07/2014
Présentation de la marque LE MONDE SANS FIL
Déposée le 21 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE – SFR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LE MONDE SANS FIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-36 du 9 septembre 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE – SFR domicilié(e) 42 avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2274634) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 106 537 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet VIDON Conseils en Propriété Industrielle Patent & Trademark Attorneys domicilié(e) 26 B, rue de Jouanet, BP 90333, Technopole Atalante,35703 RENNES Cedex 7 (dossier no 2274634) - France.
La marque LE MONDE SANS FIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530849.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE – SFR Société Anonyme - 42 avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2274634) - 75008 - France - SIREN 403106537
Cabinet VIDON Conseils en Propriété Industrielle Patent & Trademark Attorneys - 26 B, rue de Jouanet, BP 90333, Technopole Atalante,35703 RENNES Cedex 7 (dossier no 2274634) - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-01
Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2004 n°2274634 - Publication au BOPI 2004-07-20
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2005-24
Inscription le 29 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°389630 - Publication au BOPI 2004-03-29
Inscription le 29 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°389631 - Publication au BOPI 2004-03-29
Inscription le 29 mars 2004 - Changement de dénomination n°389632 - Publication au BOPI 2004-03-29
Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36
Inscription le 7 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594503 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-07
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement du son ou des données; supports d'enregistrements de données; installations, appareils et postes téléphoniques et radiotéléphoniques, notamment de caractère public, ou libre, ou personnel, ou portatif, ou mobile, ou à mains libres, ou à commande vocale, ou à visiophone; point radiophone; bases de données vocales; serveurs informatiques, télématiques et téléphoniques.Abonnements téléphoniques; services de transmission, notamment de télécommunication y compris de communication sans fil et de radiocommunication radiocommunication avec les mobiles, radiomessagerie; services de télécommunication et de radiocommunication notamment messagerie vocale, réponse vocale, transfert d'appel, renvoi d'appel, services d'annuaire, télécopie portative, réunions par téléphone, audioconférences, téléinformatique, radiotélématique
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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