Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BUREAU MOBILE SECURISÉ DE SFR
SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE, société anonyme

Numéro de dépôt :
3122236
Date de dépôt :
20/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
20/09/2011
LE BUREAU MOBILE SECURISÉ DE SFR de SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE

Présentation de la marque LE BUREAU MOBILE SECURISÉ DE SFR

Déposée le 20 septembre 2001 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « LE BUREAU MOBILE SECURISÉ DE SFR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-44 du 2 novembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE domicilié(e) Tour Séquoïa 1, place Carpeaux - 92915 - PARIS LA DEFENSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 960 720 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Patrice VIDON domicilié(e) Le Nobel (Bât. A) Technopôle Atalante 2 allée Antoine Becquerel BP 90333 - 35703 - RENNES 7 - France.

La marque LE BUREAU MOBILE SECURISÉ DE SFR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3122236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BUREAU MOBILE SECURISÉ DE SFR est expirée depuis le 20 septembre 2011.

SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE a également déposé les autres marques suivantes : AVEC SFR, LE FUTUR A DEJA COMMENCE , SFR WILLKOMMEN , CLUB DU WAP , IDEES WAP , COMPLICE WAP , MY FIRST SFR , NETCALL , Bonus Complice , Garantie Complice , SFR LES IRRESISTIBLES


SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE, société anonyme - Tour Séquoïa 1, place Carpeaux - 92915 - PARIS LA DEFENSE - France - SIREN 343960720


Cabinet Patrice VIDON - Le Nobel (Bât. A) Technopôle Atalante 2 allée Antoine Becquerel BP 90333 - 35703 - RENNES 7 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-48

Inscription le 29 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°389630 - Publication au BOPI 2004-03-29

Inscription le 30 octobre 2008 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°484089 - Publication au BOPI 2008-10-30

Inscription le 29 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°389631 - Publication au BOPI 2004-03-29

Inscription le 29 mars 2004 - Changement de dénomination n°389632 - Publication au BOPI 2004-03-29

Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Terminaux de télécommunication ; terminaux multimédia ; installations, appareils, et postes téléphoniques et radiotéléphoniques, notamment de caractère public, ou personnel, ou portatif, ou mobile, ou à main libre, ou à commande vocale ; récepteurs, émetteurs téléphoniques et radiophoniques ; appareils de radiomessagerie ; télécopieurs, télécopieurs portatifs ou mobiles ; bornes pour radiotéléphone, pylônes de téléphonie sans fil ; satellites ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images ; radiotéléphones incluant leurs abonnements prêts à l'emploi ; logiciels, notamment logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données, logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique, logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; logiciels de jeux ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; jeux automatiques (machines) à prépaiement ; appareils de saisie de données, de sons et d'images ; ordinateurs, notamment serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; modems, connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique, câbles électriques ou optiques ; centres serveurs de bases de données ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication ; commutateurs téléphoniques ; supports de données magnétiques, optiques, et notamment de données constitutives de bases de données ; disques magnétiques, disques optiques ; Cédérom ; supports d'enregistrement de sons, d'images et de données, notamment disques acoustiques, disques compacts (audio, vidéo, multimédia) ; mémoires électroniques ; cartes à mémoire, ou à micro-processeur, cartes magnétiques, cartes à puce, notamment cartes à mémoire, ou à microprocesseur, ou magnétique, ou à puce comportant un crédit d'unités, notamment d'unités téléphoniques, cartes téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédits ; cartes de débits ; appareils de contrôle d'accès, notamment par téléphone ; logiciels de contrôle d'accès à un service de messagerie électronique, logiciels, matériel pour le contrôle d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données ; cartes pour jeux électroniques (conçus pour être utilisés avec des récepteurs téléphoniques) ; appareils d'écriture et/ou de lecture sur carte à mémoire, ou à micro-processeur ou magnétique ou à puce, notamment appareils d'écriture et/ou de lecture sur carte à mémoire, ou à micro-processeur ou magnétique ou à puce associé à un appareil téléphonique. Téléviseurs.

Abonnements téléphoniques, abonnements radiotéléphonique ; abonnements à un service de radiomessagerie ; abonnements télématiques, abonnements à un serveur de bases de données, abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; abonnements à des journaux électroniques ; abonnements à un service de télécommunication ; services de mise à jour de bases de données ; services d'information en matière de mise à jour de bases de données ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; services de réponse téléphonique (pour abonnés absents).

Transferts électroniques de fonds ; services de cartes de crédits ; services de cartes de débits ; services d'information, de consultation en matière bancaire et financière ; services d'assurance ; services d'information, de consultation en matière d'assurance.

Services de communications téléphoniques, radiotéléphoniques ; services téléphoniques, services de télécommunication, de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, notamment services de transferts d'appels, de renvois d'appels, de communication d'informations sur la liste des abonnés au téléphone, de messagerie vocale ; transmission de télécopies ; services de fournitures d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet, à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de diffusion, de transmission d'informations par voie télématique ; services de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux, transmission de télégramme ; transmission par satellite ; transmission de messages ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images assistée par ordinateur, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d'audioconférences, et de visioconférences ; transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de transmission d'informations par voie télématique. Transmission d'informations par voie radiotélématique ; fourniture d'accès à un réseau de télématique par voie radio ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; service de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images. Abonnement à des bases de données télématiques. Services d'enregistrement, de transmission, de reproduction et de traitement de données, de sons et d'images services de location d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, location d'appareils pour la transmission de messages ; location d'appareils et de postes téléphoniques et radiotéléphoniques, location de récepteurs, d'émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; location de télécopieurs ; agence de presse et d'information, services d'informations en matière de télécommunications. Diffusion de programmes radiophoniques ; diffusion de programmes de télévision ; diffusion d'informations par la télévision, par câble ou par satellite.

Informations en matière de divertissement, d'éducation ; organisation de loteries, de concours avec remise de prix ; réservation de places de spectacle. Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation et conduite de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite d'épreuves pédagogiques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de spectacles. Services de musée (présentation ; exposition) ; divertissements télévisés. Service d'enseignement, enseignement par correspondance ; services d'éducation. Formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation. Location d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils audio, d'appareils vidéo. Prêts de livres. Publication de livre. Services de bibliothèque itinérante. Production de films, de spectacles. Services de location d'enregistrements sonores, d'appareils audio, de bandes vidéo, de caméras vidéo. Montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques ; montage de programmes de télévision.

Abonnements à des bases de données informatiques. Location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet, à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; locations d'ordinateurs ; location de distributeurs informatiques. Services d'hébergement de site Internet, de messageries sécurisées. Services de créations (conception-élaboration) d'images virtuelles et interactives ; recherches scientifiques et industrielles liées aux nouvelles technologies de l'information, des réseaux informatiques et de communication, de la communication et aux images virtuelles et interactives. Enregistrement (filmage) sur bande vidéo. Conseils et expertises techniques dans le domaine des télécommunications et des réseaux informatiques ou de transmission de données ; assistances techniques pour l'amélioration des conditions de mise en oeuvre des appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, des terminaux de télécommunication, des serveurs de bases de données, des centres fournisseurs d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, le suivi et l'efficacité de ces appareils et instruments. Programmation pour ordinateurs, services d'élaboration (conception) de logiciels, services de maintenance de logiciels, services de mise à jour de logiciels ; services de consultations en matière d'ordinateurs. Réseaux informatiques mondiaux de télécommunications. Services d'échange de correspondances. Exploitation de brevets. Services de réservation d'hôtel, de réservation de restaurant, de réservation de logements temporaires, de réservation de pensions. Gestion de lieux d'exposition.