Marque renouvelée - Marque en non vigueur

forfaits ZEN
SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE – SFR, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3016874
Date de dépôt :
24/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2020

Présentation de la marque forfaits ZEN

Déposée le 24 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE – SFR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « forfaits ZEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-17 du 28 avril 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE – SFR domicilié(e) 42 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 106 537 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet VIDON, Marques & Juridique PI domicilié(e) 16 B, rue de Jouanet BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.

La marque forfaits ZEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3016874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque forfaits ZEN est expirée depuis le 24 mars 2020.

SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE – SFR a également déposé les autres marques suivantes : AVEC SFR, LE FUTUR A DEJA COMMENCE , SFR WILLKOMMEN , CLUB DU WAP , IDEES WAP , COMPLICE WAP , MY FIRST SFR , NETCALL , Bonus Complice , Garantie Complice , SFR LES IRRESISTIBLES


SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE – SFR, Société anonyme - 42 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France - SIREN 403106537


Cabinet VIDON, Marques & Juridique PI - 16 B, rue de Jouanet BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France


Inscription le 29 novembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°336036 - Publication au BOPI 2001-11-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-34

Inscription le 3 décembre 2007 - Changement de dénomination n°464791 - Publication au BOPI 2007-12-03

Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17

Inscription le 3 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°535999 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2009-11-03

Inscription le 3 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°535990 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2009-11-03

Renouvellement avec limitation le 30 mars 2010 n°2436370 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-03-30

Inscription le 7 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594503 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-07

Supports et appareils magnétiques, optiques et magnéto-optiques pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur et de données à l'état vierge ou pré-enregistré. Services de fourniture d'accès à un réseau mondial d'ordinateurs ; services d'échange électronique de données stockées dans une base de données accessibles par le réseau de télécommunication ; services de création, de conception et de maintenance de sites Web ; fourniture d'accès à des infrastructures de télécommunications à des opérateurs tiers ; services de transmission d'informations par serveurs informatiques ; transmission et échange de messages et d'images ; services de transmission d'information par voie télématique, à accès libre ou par code ; transmission et échange de textes, d'images, d'informations et de messages sur support multimédia ; services d'agences d'information, d'agences de presse ; services d'appels radioélectroniques, de communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques ; diffusion de programmes de radio et de télévision, services d'information en matière de télécommunication ; messageries électroniques ; transmission de messages, de données, de son et d'images et diffusion par voie hertzienne, par câble ou par satellite. Hébergement de sites sur un réseau mondial ou local d'ordinateurs ; création (conception) et mise à disposition de pages Web pour des tiers ; téléchargement de logiciels et de données ; création (conception) et mise à disposition (location) de moteurs (logiciels) de recherche et d'annuaires électroniques sur Internet ; constitution (conception) de base de données et transmission de données incluses dans de telles bases.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.