SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE – SFR, Société anonyme
Numéro de dépôt :
3099285
Date de dépôt :
09/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2021
Présentation de la marque DEBIPLUS
Déposée le 9 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE – SFR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DEBIPLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-24 du 15 juin 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE – SFR domicilié(e) 42, Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 106 537 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet VIDON, Marques et Juridique PI domicilié(e) 16 B, rue de Jouanet BP 90333 - 35703 - RENNES CEDEX 7 - France.
La marque DEBIPLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3099285.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE – SFR, Société anonyme - 42, Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France - SIREN 403106537
Cabinet VIDON, Marques et Juridique PI - 16 B, rue de Jouanet BP 90333 - 35703 - RENNES CEDEX 7 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-41
Publication - Publication le 15 juin 2001 au BOPI 2001-24
Inscription le 3 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°535987 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2009-11-03
Inscription le 28 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°535998 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-05-28
Renouvellement sans limitation le 22 février 2011 n°2463967 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-02-22
Inscription le 7 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594503 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-07
Appareils et instruments scientifique (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Télécommunications ; radiodiffusion ; diffusion de programmes radiophoniques ; communications radiophoniques ; services de communication par voie hertzienne ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de fourniture d'accès à des services de télécommunication et à des réseaux globaux d'ordinateurs et transmission d'informations sur de tels réseaux globaux ; services d'information en matière de télécommunications et de diffusion par voie électronique ; messagerie électronique ; transmission de messages ; transmission de message et d'images assistées par ordinateur ; transmission et diffusion de données et d'informations par moyens électroniques, informatiques, par câble, par courrier électronique, par télévision ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à des bases de données électroniques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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