Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMSTELL
SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE – SFR, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3060771
Date de dépôt :
27/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/10/2020

Présentation de la marque COMSTELL

Déposée le 27 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE – SFR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMSTELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-48 du 1 décembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE – SFR domicilié(e) 42 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 106 537 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ViDON, Marques & Juridique PI domicilié(e) 16 B, rue de Jouanet BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.

La marque COMSTELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3060771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 38 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMSTELL est expirée depuis le 27 octobre 2020.

SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE – SFR a également déposé les autres marques suivantes : AVEC SFR, LE FUTUR A DEJA COMMENCE , SFR WILLKOMMEN , CLUB DU WAP , IDEES WAP , COMPLICE WAP , MY FIRST SFR , NETCALL , Bonus Complice , Garantie Complice , SFR LES IRRESISTIBLES


SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE – SFR, Société anonyme - 42 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France - SIREN 403106537


Cabinet ViDON, Marques & Juridique PI - 16 B, rue de Jouanet BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-19

Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48

Inscription le 28 mai 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°535996 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-05-28

Inscription le 28 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°535998 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-05-28

Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2010 n°2452434 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-10-05

Inscription le 7 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594503 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-07

Maintenance des systèmes électroniques ou de climatisation. Télécommunications, télécommunication par réseau Internet et Intranet, communications par terminaux d'ordinateurs analogiques et numériques, télévision par câble, agences de presse et d'informations, de données, de signaux, transmission d'informations en ligne, transmission par satellites, câbles, réseaux, de sons, d'images, de signaux, de données, services de location temporaire d'équipement de télécommunications, télécommunication par le biais de modems, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, messagerie électronique, transmission d'informations, de signaux, de textes, d'images, de sons par voie télématique et de messagerie en lignes. Location d'appareils pour la transmission de messages, émissions télévisées. Communications sur réseau informatique mondial ouvert et fermé, fournitures de connexions à un réseau informatique, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Services de location temporaire de salles informatiques, location temporaire de salles climatisées destinées à l'installation et au fonctionnement de systèmes électroniques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.