Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOUD FRANCE
Société Française du Radiotéléphone – SFR, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3911697
Date de dépôt :
06/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
06/04/2022
CLOUD FRANCE de Société Française du Radiotéléphone – SFR

Présentation de la marque CLOUD FRANCE

Déposée le 6 avril 2012 par la Société Anonyme (SA) Société Française du Radiotéléphone – SFR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « CLOUD FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Française du Radiotéléphone – SFR domicilié(e) 42, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 059 564 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON, Marques & Juridique PI domicilié(e) 16 B, rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.

La marque CLOUD FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3911697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOUD FRANCE est expirée depuis le 6 avril 2022.

Société Française du Radiotéléphone – SFR a également déposé les autres marques suivantes : AVEC SFR, LE FUTUR A DEJA COMMENCE , SFR WILLKOMMEN , CLUB DU WAP , IDEES WAP , COMPLICE WAP , MY FIRST SFR , NETCALL , Bonus Complice , Garantie Complice , SFR LES IRRESISTIBLES


Société Française du Radiotéléphone – SFR, Société Anonyme - 42, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France - SIREN 343059564


CABINET VIDON, Marques & Juridique PI - 16 B, rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Inscription le 9 avril 2013 - Rejet partiel n°598482 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-09

Appareils de saisie de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées ; bases de données vocales ; supports de données magnétiques, optiques, et notamment de données constitutives de bases de données ; disques magnétiques, disques optiques ; Cédérom (préenregistrés) ; Dévédérom (préenregistrés) ; supports d'enregistrement de sons, d'images et de données, notamment disques acoustiques, disques compacts (audio, vidéo, multimédia) ; Cédérom ; Dévédérom ; mémoires électroniques ; cartes à mémoire, ou à micro-processeur, cartes magnétiques, cartes à puce à savoir : cartes à mémoire ou à microprocesseur ou magnétique ou à puce comportant un crédit d'unités, notamment d'unités téléphoniques, cartes téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédits ; cartes magnétiques de débits ; carte SIM ; téléviseurs. Ecrans, à savoir écrans de téléphone, écrans d'ordinateur, écrans de télévision. Publications électroniques (téléchargeables). Brochures électroniques (téléchargeables). Images électroniques (téléchargeables). Appareils photographiques. Caméras, caméras vidéo.

Abonnements à des journaux électroniques ; services de réponse téléphonique (pour abonnés absents). Services d'organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; services de démonstration de produits ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services de diffusion d'informations commerciales ou publicitaires par voie télématique ; services de diffusion d'informations commerciales, publicitaires par voie électronique, notamment pour les réseaux sans fil (à courte ou longue distance), pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de recherche d'informations pour des tiers dans des fichiers informatiques ; services de collecte d'information pour des tiers ; sondages d'opinions ; diffusion d'informations commerciales, publicitaires par la téléphonie, par la radiotéléphonie, par la télévision, par câble ou par satellite ; gérance administrative de lieux d'exposition ; service de parrainage publicitaire. Vente au détail d'articles de téléphonie, de télécommunications, et de radiotéléphonie à savoir vente au détail de téléphones portables, de boîtiers multiservices, de téléphones, d'appareils et de postes téléphoniques et radiotéléphoniques, d'appareils de radiomessagerie, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées, de terminal numérique résidentiel, de terminal numérique résidentiel assurant les fonctions de transmission, de réception et de décodage ; exploitation d'une plateforme Internet pour la commercialisation de produits de télécommunication et la mise à disposition d'informations relatives à des produits de télécommunication ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail.

Services de location d'appareils de télécommunications pour la reproduction et le traitement de données de sons, d'images et d'images animées. Services de location d'appareils pour la transmission de données de sons, d'images et d'images animées. Services de location d'appareils pour la transmission de sons, d'images et d'images animées à savoir appareils de télécommunications, appareils pour la transmission de messages, modems, de télécopieurs, de téléphone, de radiotéléphones. Location d'appareils pour la transmission de messages ; location d'appareils et de postes téléphoniques et radiotéléphoniques, location de récepteurs, d'émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; location de télécopieurs ; agence de presse et d'informations (nouvelles).

Locations d'ordinateurs ; location de distributeurs informatiques. Services de location d'appareils pour l'enregistrement, la reproduction et le traitement de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées, à savoir ordinateurs, centres serveurs de base de données (logiciels), assistants numériques personnels.