SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE – SFR, SOCIETE ANONYME
Numéro de dépôt :
3842765
Date de dépôt :
30/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2021
Présentation de la marque CARRÉ MINI
Déposée le 30 juin 2011 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE – SFR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CARRÉ MINI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-29 du 22 juillet 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE – SFR domicilié(e) 42 AVENUE DE FRIEDLAND - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 106 537 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI & PARTNERS domicilié(e) 23-25 RUE JEAN-JACQUES ROUSSEAU - 75001 - PARIS - France.
La marque CARRÉ MINI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3842765.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE – SFR, SOCIETE ANONYME - 42 AVENUE DE FRIEDLAND - 75008 - PARIS - France - SIREN 403106537
JACOBACCI & PARTNERS - 23-25 RUE JEAN-JACQUES ROUSSEAU - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29
Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42
Terminaux de télécommunication ; terminaux multimédia ; installations, appareils, et postes téléphoniques et radiotéléphoniques ; récepteurs, émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; appareils de radiomessagerie ; télécopieurs ; visiotéléphones ; bornes relais pour réseau local sans fil, bornes d'accès sans fil à un réseau de radiocommunication, bornes pour radiotéléphone ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées ; radiotéléphones incluant leurs abonnements prêts à l'emploi ; logiciels de jeux ; logiciels permettant de télécharger des images, du son et des données, logiciels permettant de télécharger des messages électroniques avec ou sans pièce jointe ; appareils de saisie de textes, de données ; de sons, d'images et d'images animées ; bases de données vocales ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication ; commutateurs téléphoniques ; supports de données magnétiques, optiques, et notamment de données constitutives de bases de données ; supports d'enregistrement de sons, d'images et de données ; mémoires électroniques ; cartes à mémoire, ou à micro-processeur, cartes à puce à savoir : cartes à mémoire ou à microprocesseur ou magnétique ou à puce comportant un crédit d'unités, cartes téléphoniques ; carte SIM ; carte électronique d'accès à un réseau local sans fil, ou à un réseau de radiocommunication ; appareils de contrôle d'accès, notamment par téléphone ; logiciels et appareils de télécommunications (y compris modems) permettant de se connecter à des bases de données, à des réseaux locaux et à l'Internet ; appareils de télécommunications permettant d'écouter de la musique téléchargées sur des réseaux Internet et de télécharger sur le réseau Internet des photographies, des images, de la musique, du son ; cartes pour jeux électroniques (conçus pour être utilisés avec des récepteurs téléphoniques) ; appareils d'écriture et/ou de lecture sur carte à mémoire, ou à micro-processeur ou magnétique ou à puce, notamment appareils d'écriture et/ou de lecture sur carte à mémoire, ou à micro-processeur ou magnétique ou à puce associé à un appareil téléphonique. Ecrans, à savoir écrans de téléphone ; ;
Abonnement à un service d'assistance dans la mise en oeuvre des produits et services de radiotéléphonie et de téléphonie ; abonnements à un réseau local sans fil ; abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, sons, images, images animées, notamment via un réseau sans fil ; abonnements téléphoniques et radiotéléphonique ; abonnements à un service de radiomessagerie ; abonnements à une offre de connexion à Internet ; abonnements à un serveur de bases de données, abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; abonnements à des journaux électroniques ; abonnements à un service de télécommunication ; abonnement à des services de transmissions de données par voies télématiques. Abonnement à des bases de données télématiques et informatiques. ; services de mise à jour de bases de données (saisie) ; services d'information en matière de mise à jour de bases de données ; services de réponse téléphonique (pour abonnés absents) ; vente au détail d'articles de téléphonie, de télécommunications, et de radiotéléphonie à savoir vente au détail de téléphones portables, de téléphones, d'appareils et de postes téléphoniques et radiotéléphoniques, d'appareils de radiomessagerie, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées ; ;
Services de transmission de messages électroniques, les données étant compressées ou non comprimées. Services de réception de messages électroniques avec ou sans pièce jointe. Services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons par radiotéléphone ; services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau local sans fil, services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau de radiocommunication. ; service de fourniture (transmission, téléchargement) en ligne de photographies, d'images, de musique, de sons à partir d'une base de données informatique ou d'Internet, à partir de sites Web MP3 sur Internet ; services de diffusion et de fourniture (transmission) de contenus multimédias sur des réseaux électroniques de communications, sur des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ; service de fourniture d'accès à Internet pour des utilisateurs ; fourniture d'accès à des sites Web MP3 ; services de communications téléphoniques, radiotéléphoniques ; services téléphoniques, services de télécommunication, de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, notamment services de transferts d'appels, de renvois d'appels, de communication d'informations sur la liste des abonnés au téléphone, de messagerie vocale ; transmission de télécopies ; services de fournitures d'accès à des réseaux sans fil, téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de diffusion (transmission) d'informations dans le domaine des télécommunications par voie téléphonique, radiotéléphonique, télématique, électronique ; services de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux, transmission de télégramme ; transmission par satellite ; transmission de messages ; transmission et diffusion de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées ; transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; transmission d'informations par voie radio télématique ; fourniture d'accès à un réseau de télématique par voie radio ; services de communication entre et / ou par terminaux d'ordinateurs ; service de courrier électronique, de messagerie électronique ; services de transmission sécurisée ou non, y compris par téléchargement, de textes, de données, de sons, d'images, d'images animées ou de messages. Services de location d'appareils de télécommunications pour la reproduction, la transmission et le traitement de données de sons, d'images et d'images animées. Services de location d'appareils pour la transmission de sons, d'images et d'images animées à savoir appareils pour la transmission de messages, modems. Location d'appareils et de postes téléphoniques et radiotéléphoniques, ; Location de récepteurs, d'émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; services d'informations en matière de télécommunications ; émissions radiophoniques ; service d'assistance en cas de panne d'un produit ou d'un service de radiotéléphonie et de téléphonie et de télécommunication, à savoir prêt d'appareils de radiotéléphonie, de téléphonie et de télécommunication.
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