Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BOUQUET PERSO MOBILE
SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE – SFR, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3123878
Date de dépôt :
02/10/2001
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/10/2021
BOUQUET PERSO MOBILE de SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE – SFR

Présentation de la marque BOUQUET PERSO MOBILE

Déposée le 2 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE – SFR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BOUQUET PERSO MOBILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-45 du 9 novembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE – SFR domicilié(e) 42 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 106 537 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON, Marques & Juridique PI domicilié(e) 16 B rue de Jouanet BP 90333 Technopôle Atalante - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.

La marque BOUQUET PERSO MOBILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3123878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOUQUET PERSO MOBILE est expirée depuis le 2 octobre 2021.

SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE – SFR a également déposé les autres marques suivantes : AVEC SFR, LE FUTUR A DEJA COMMENCE , SFR WILLKOMMEN , CLUB DU WAP , IDEES WAP , COMPLICE WAP , MY FIRST SFR , NETCALL , Bonus Complice , Garantie Complice , SFR LES IRRESISTIBLES


SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE – SFR, Société Anonyme - 42 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France - SIREN 403106537


CABINET VIDON, Marques & Juridique PI - 16 B rue de Jouanet BP 90333 Technopôle Atalante - 35703 - RENNES Cedex 7 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-10

Inscription le 29 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°389630 - Publication au BOPI 2004-03-29

Inscription le 29 mars 2004 - Changement de dénomination n°389632 - Publication au BOPI 2004-03-29

Inscription le 29 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°389631 - Publication au BOPI 2004-03-29

Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45

Renouvellement sans limitation le 24 mai 2011 n°2471281 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-05-24

Inscription le 7 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594503 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-07

Terminaux de télécommunication ; terminaux multimédia ; installations, appareils, et postes téléphoniques et radiotéléphoniques, notamment de caractère public, ou personnel, ou portatif, ou mobile, ou à main libre, ou à commande vocale ; récepteurs, émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; appareils de radiomessagerie ; télécopieurs, télécopieurs portatifs ou mobiles ; bornes pour radiotéléphone, pylônes de téléphonie sans fil ; satellites ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images ; radiotéléphones incluant leurs abonnements prêts à l'emploi ; logiciels, notamment logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données, logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique, logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type intranet) ; logiciel de téléchargement de données, de chaines de caractères, de configurations, de sons, d'images (animées ou non), de sonneries destinés à personnaliser l'accueil et l'utilisation d'un poste téléphonique et/ou radiotéléphonique ou a etre transmis vers un autre téléphone ; logiciels de jeux ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; jeux automatiques (machines) à prépaiement ; appareils de saisie de données, de sons et d'images ; ordinateurs, notamment serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type intranet) ; modems, connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique, câbles électriques ou optiques ; centres serveurs de bases de données ; serveur informatique de données, de chaines de caractères, de configurations, de sons, d'images (animées ou non), de sonneries destinés à personnaliser l'accueil et l'utilisation d'un poste téléphonique et/ou radiotéléphonique ou a etre transmis vers un autre téléphone ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication ; commutateurs téléphoniques ; supports de données magnétiques, optiques, et notamment de données constitutives de bases de données ; disques magnétiques, disques optiques ; cédérom ; supports d'enregistrement de sons, d'images et de données, notamment disques acoustiques, disques compacts (audio, vidéo, multimédia) ; mémoires électroniques ; cartes à mémoire, ou à micro-processeur, cartes magnétiques, cartes à puce, notamment cartes à mémoire, ou à microprocesseur, ou magnétique, ou à puce comportant un crédit d'unités, notamment d'unités téléphoniques, cartes téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédits ; cartes de débits ; appareils de contrôle d'accès, notamment par téléphone ; logiciels de contrôle d'accès à un service de messagerie électronique, logiciels, matériel pour le contrôle d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données ; cartes pour jeux électroniques (conçus pour être utilisés avec des récepteurs téléphoniques) ; appareils d'écriture et/ou de lecture sur carte à mémoire, ou à micro-processeur ou magnétique ou à puce, notamment appareils d'écriture et/ou de lecture sur carte à mémoire, ou à microprocesseur ou magnétique ou à puce associé à un appareil téléphonique. Téléviseurs. Abonnements téléphoniques, abonnements radiotéléphonique ; abonnements à un service de radiomessagerie ; abonnements télématiques ; abonnements à un serveur de bases de données, abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type intranet) ; abonnement a un serveur permettant de télécharger des données, des chaines de caractères, des configurations, des sons, d'images (animées ou non), des sonneries destinés à personnaliser l'accueil et l'utilisation d'un poste téléphonique et/ou radiotéléphonique ou a etre transmis vers un autre téléphone ; abonnements à des journaux électroniques ; abonnements à un service de télécommunication ; services de mise à jour de bases de données, et notamment de mise à jour de bases de données, de chaines de caractères, de configurations, de sons, d'images (animées ou non), de sonneries destinés à personnaliser l'accueil et l'utilisation d'un poste téléphonique et/ou radiotéléphonique ou a etre transmis vers un autre téléphone ; services d'information en matière de mise à jour de bases de données ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; services de réponse téléphonique (pour abonnés absents). Publicité. Service de diffusion d'annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires, de location d'espaces publicitaires, de promotion de vente pour des tiers, d'affichage ; services de mise à jour de documentation publicitaire ; de diffusion (distribution) d'échantillons ; services d'organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité, à savoir établissement de plans médias ; services de démonstration de produits ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers. Services d'aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; services d'aide à la direction d'entreprises commerciale ou industrielle. Services d'installation, de personnalisation de postes téléphoniques et/ou radiotéléphoniques par l'installation de type de sonneries, et/ou d'animations visuelles, et/ou d'animations sonores, des données, des chaines de caractères, des configurations, des sons, d'images (animées ou non), destinés à personnaliser l'accueil et l'utilisation d'un poste téléphonique et/ou radiotéléphonique ou a etre transmis vers un autre téléphone, de maintenance, de réparation de terminaux de télécommunication, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, de matériels téléphoniques, de matériels de télécommunication, de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, d'appareils et de postes téléphoniques et radiotéléphoniques ; de récepteurs, d'émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques, de télécopieurs, d'ordinateurs ; services d'information en matière d'installation, de personnalisation de postes téléphoniques et/ou radiotéléphoniques par l'installation de type de sonneries, et/ou d'animations visuelles, et/ou d'animations sonores, de maintenance et de réparation de ces appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, de ces matériels téléphoniques, de ces matériels de télécommunication, de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, de ces appareils et postes téléphoniques et radiotéléphoniques, de ces récepteurs, de ces émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques, de ces télécopieurs, de ces ordinateurs et de ces terminaux de télécommunication ; services d'installation, de maintenance, et de réparation de serveurs de bases de données, de centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, de serveurs permettant de télécharger des données, des chaines de caractères, des configurations, des sons, d'images (animées ou non), des sonneries destinés à personnaliser l'accueil et l'utilisation d'un poste téléphonique et/ou radiotéléphonique ou a etre transmis vers un autre téléphone ; services d'information en matière d'installation, de maintenance et de réparation de serveurs de bases de données, de centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, de serveurs permettant de télécharger des données, des chaines de caractères, des configurations, des sons, d'images (animées ou non), des sonneries destinés à personnaliser l'accueil et l'utilisation d'un poste téléphonique et/ou radiotéléphonique ou a etre transmis vers un autre téléphone. Services de communications téléphoniques, radiotéléphoniques ; services téléphoniques, services de télécommunication, de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, notamment service de personnalisation de postes téléphoniques et/ou radiotéléphoniques permettant l'installation, le téléchargement de type de sonneries, et/ou d'animations visuelles, et/ou d'animations sonores, des données, des chaines de caractères, des configurations, des sons, d'images (animées ou non), destinés à personnaliser l'accueil et l'utilisation d'un poste téléphonique et/ou radiotéléphonique ou a etre transmis vers un autre téléphone, services de transferts d'appels, de renvois d'appels, d'annuaires du téléphone, de messagerie vocale ; transmission de télécopies ; services de fournitures d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet, à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de diffusion, de transmission d'informations par voie télématique ; services de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux, transmission de télégramme ; transmission par satellite ; transmission de messages ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images assistée par ordinateur, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d'audioconférences, et de visioconférences ; transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de transmission d'informations par voie télématique. Transmission d'informations par voie radiotélématique ; fourniture d'accès à un réseau de télématique par voie radio ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; service de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment d'informations sonores (sonneries, animations) et/ou d'informations visuelles (animations visuelles) de données, de chaines de caractères, de configurations, de sons, d'images (animées ou non), destinés à personnaliser l'accueil et l'utilisation d'un poste téléphonique et/ou radiotéléphonique ou a etre transmis vers un autre téléphone, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Services de transmission (sécurisée ou non) de données, de sons ou d'images. Abonnement à des bases de données télématiques. Services d'enregistrement, de transmission, de reproduction et de traitement de données, de sons et d'images, et notamment des données, des chaines de caractères, des configurations, des sons, d'images (animées ou non), des sonneries destinés à personnallser l'accueil et l'utilisation d'un poste téléphonique et/ou radiotéléphonique ou a etre transmis vers un autre téléphone. Services de location d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, location d'appareils pour la transmission de messages ; location d'appareils et de postes téléphoniques et radiotéléphoniques, location de récepteurs, d'émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; location de télécopieurs ; agence de presse et d'information, services d'informations en matière de télécommunications. Diffusion de programmes radiophoniques ; diffusion de programmes de télévision ; diffusion d'images, d'images animées, de programmes animés, réalisés par ordinateur ; diffusion d'informations par la télévision, par câble ou par satellite, pour les images, les images animées, pour les compositions sonores (animations/sonneries de téléphones). Informations en matière de divertissement, notamment informations en matières de divertissement musical, sonore, visuel ; informations en matière d'éducation ; organisation de loteries, de concours avec remise de prix ; réservation de places de spectacle. Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation et conduite de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite d'épreuves pédagogiques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de spectacles. Services de musée (présentation ; exposition) ; divertissements télévisés. Service d'enseignement, enseignement par correspondance ; services d'éducation, Formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation. Location, mise a disposition d'enregistrements sonores, d'enregistrement vidéo, notamment aux fins de personnalisation de postes téléphoniques et/ou radiotéléphoniques, de bandes vidéo, d'appareils audio, d'appareils vidéo. Prêts de livres. Publication de livre. Services de bibliothèque itinérante. Production de films, de spectacles, de musique, de sonal, de son, d'animation visuelle et sonore destinés à la personnalisation de postes téléphoniques et/ou radiotéléphoniques ou a etre transmis vers un autre téléphone. Montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques ; montage de programmes de télévision, montage de programmes animés (sons et images), réalisés par ordinateur. Abonnements à des bases de données informatiques, notamment de bases de données autorisant le téléchargement des données, des chaines de caractères, des configurations, des sons, d'images (animées ou non), des sonneries destinés à personnaliser l'accueil et l'utilisation d'un poste téléphonique et/ou radiotéléphonique ou a etre transmis vers un autre téléphone. Location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, notamment a des centres serveurs autorisant le téléchargement des données, des chaines de caractères, des configurations, des sons, d'images (animées ou non), des sonneries destinés à personnaliser l'accueil et l'utilisation d'un poste téléphonique et/ou radiotéléphonique ou a etre transmis vers un autre téléphone, à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet, à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; locations d'ordinateurs ; location de distributeurs informatiques. Services d'hébergement de site Internet, de messageries sécurisées, de sites autorisant le téléchargement des données, des chaines de caractères, des configurations, des sons, d'images (animées ou non), des sonneries destinés à personnaliser l'accueil et l'utilisation d'un poste téléphonique et/ou radiotéléphonique ou a etre transmis vers un autre téléphone. Services de créations (conception-élaboration) d'images virtuelles et interactives des données, des chaines de caractères, des configurations, des sons, d'images (animées ou non), des sonneries destinés à personnaliser l'accueil et l'utilisation d'un poste téléphonique et/ou radiotéléphonique ou a etre transmis vers un autre téléphone ; recherches scientifiques et industrielles liées aux nouvelles technologies de l'information, des réseaux informatiques et de communication, de la communication et aux images virtuelles et interactives. Enregistrement (filmage) sur bande vidéo, sur support informatique. Conseils et expertises techniques dans le domaine des télécommunications et des réseaux informatiques ou de transmission de données ; assistances techniques pour l'amélioration des conditions de mise en oeuvre des appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, d'animations visuelles et musicales des terminaux de télécommunication, des serveurs de bases de données, des centres fournisseurs d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, le suivi et l'efficacité de ces appareils et instruments. Programmation pour ordinateurs, services d'élaboration (conception) de logiciels, services de maintenance de logiciels, services de mise à jour de logiciels ; services de consultations en matière d'ordinateurs. Réseaux informatiques mondiaux de télécommunications. Services d'échange de correspondances. Exploitation de brevets. Services de réservation d'hôtel, de réservation de restaurant, de réservation de logements temporaires, de réservation de pensions. Gestion de lieux d'exposition.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.