Marque enregistrée - Marque en vigueur

SFR SPORT 5
SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - SFR, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4268229
Date de dépôt :
27/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2026

Présentation de la marque SFR SPORT 5

Déposée par voie électronique le 27 avril 2016 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - SFR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SFR SPORT 5 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - SFR domicilié(e) 1 Square Bela Bartok - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 059 564 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON, Marques & Juridique PI, Mme. Laure CATTONI domicilié(e) Technopole Atalante, 16B Rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES CEDEX 7 - France.

La marque SFR SPORT 5 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4268229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SFR SPORT 5 arrivera à expiration en date du 27 avril 2026.

SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - SFR a également déposé les autres marques suivantes : *SI VOUS POUR VOUS, NOUVELLE TECHNOLOGIE RIME AVEC ALLERGIE VENEZ NOUS CO NSULTER* , ENTREZ EGNORANT. ENTREZ IGNORANT , *ENTREZ EGNORANT, RESSORTEZ ELLUMINE* ENTREZ IGNORANT, RESSORTEZ ILLUMINE , E-PARC MOBILES , Parc On-Line , GEREZ VOTRE CLIENTELE DE A A Z PROGICIEL , SFR MARKET PLACE , Mynet , STARSELLER , SFR DISTRIBUTION


SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - SFR, Société anonyme - 1 Square Bela Bartok - 75015 - PARIS - France - SIREN 343059564


CABINET VIDON, Marques & Juridique PI, Mme. Laure CATTONI - Technopole Atalante, 16B Rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES CEDEX 7 - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Inscription le 10 août 2017 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°706136 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-10

Inscription le 23 avril 2018 - Constitution de gage n°722346 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-04-23

Abonnements à des services de télécommunications ; abonnements téléphoniques ; abonnements radiotéléphoniques ; abonnements à un service de radiomessagerie ; abonnements à une offre de connexion à Internet ; abonnement à un service d'assistance dans la mise en oeuvre des produits et services de radiotéléphonie et de téléphonie ; abonnements à un réseau local sans fil ; abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, sons, images, images animées ; abonnements à un serveur de bases de données, abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type intranet) ; abonnements à des journaux électroniques ; abonnement à des services de transmissions de données par voies télématiques ; abonnement à des bases de données télématiques ; abonnements à des bases de données informatiques. Services d'information en matière de mise à jour de bases de données ; services d'enregistrement et de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; services de gestion de fichiers informatiques notamment de fichiers d'images, de sons ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; services de réponse téléphonique (pour abonnés absents). Service de diffusion d'annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires, de location d'espaces publicitaires, de promotion de vente pour des tiers, d'affichage ; distribution et diffusion de matériel publicitaire à savoir : échantillons ; organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; démonstration de produits ; abonnement à des journaux pour des tiers ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; diffusion d'informations commerciales ou publicitaires par voie télématique ; diffusion d'informations commerciales ou publicitaires par voie électronique, par les réseaux sans fil (à courte ou longue distance), les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; diffusion d'informations commerciales ou publicitaires par la téléphonie, par la radiotéléphonie, par la télévision, par câble ou par satellite. Vente au détail d'articles de téléphonie, de télécommunications et de radiotéléphonie à savoir vente au détail de téléphones, de téléphones portables, Smartphones, radiotéléphones, de boîtiers multiservices, d'appareils de radiomessagerie, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées, de terminal numérique résidentiel ; services de commerce électronique (e-commerce), à savoir services d'informations sur des produits et services de télécommunication à des fins de publicité et/ou de vente ; services de commerce électronique (e-commerce), à savoir services de vente au détail, en ligne, de téléphones, de téléphones portables, Smartphones, radiotéléphones, de boîtiers multiservices, d'appareils de radiomessagerie, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées, de terminal numérique résidentiel ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Distribution et diffusion de matériel publicitaire dans le cadre d'un programme de fidélisation à savoir d'appareils de télécommunications ; organisation d'opérations commerciales de fidélisation d'une clientèle ; opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; informations, conseils commerciaux aux consommateurs ; services de revues de presse ; publicité dans la presse populaire et professionnelle ; services de publicité par voie de presse ; service d'abonnement à une chaîne de télévision ;

Télécommunications ; services de communications téléphoniques, radiotéléphoniques ; communications radiophoniques ; services téléphoniques ; services de télécommunication ; services de radiocommunication ; services de radiotéléphonie mobile ; services de transferts d'appels, de renvois d'appels ; services de communication d'informations sur la liste des abonnés au téléphone ; services de messagerie vocale ; transmission de messages ; transmission de télégramme ; transmission de télécopies ; transmission par satellite ; services de transmission et diffusion de textes, données, de sons, d'images, d'images animées, de messages, de photographies, de musique ; services de transmission et de réception de messages électroniques ; services de diffusion (transmission) d'informations dans le domaine des télécommunications par voie téléphonique, radiotéléphonique, télématique, électronique ; services de diffusion et de fourniture (transmission) de contenus multimédias sur des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ; services de transmission d'informations par voie télématique ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; services de communication par terminaux d'ordinateurs ; service de courrier électronique, de messagerie électronique ; service de diffusion d'informations dans le domaine des télécommunications par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type intranet). Services de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux ; service de fourniture d'accès à Internet pour des utilisateurs ; fourniture d'accès à un réseau de télématique par voie radio ; service de fourniture (transmission, téléchargement) de photographies, d'images, de musique, de sons à partir d'une base de données informatique ou d'Internet ; service de fourniture d'accès à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de fourniture de logiciels applicatifs ; service de fourniture (transmission, téléchargement) d'applications informatiques pour téléphones mobiles, tablettes électroniques ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; location de téléphones, radiotéléphones, Smartphone ; location d'appareils de télécommunications pour la reproduction, la transmission et le traitement de textes, données, sons, d'images, d'images animées, de messages, de photographies, de musique ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données et au réseau Internet ; agence de presse et d'informations (nouvelles), services d'informations en matière de télécommunications. Diffusion de programmes radiophoniques ; diffusion de programmes de télévision ; diffusion d'informations dans le domaine des télécommunications par la télévision, par câble ou par satellite ; émissions télévisées ; émissions radiophoniques ; communications télévisuelles via un réseau téléphonique ; service d'assistance en cas de panne d'un produit ou d'un service de radiotéléphonie et de téléphonie et de télécommunication, à savoir prêt d'appareils de radiotéléphonie, de téléphonie et de télécommunication ; services de transmission de programmes et de sélection de chaînes de télévision ; diffusion d'informations sportives sur des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ;

Informations en matière de jeux, de divertissement, d'éducation ; organisation de jeux, de loteries, de concours avec remise de prix (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacle. Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation et conduite de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite d'épreuves pédagogiques ; organisation d'expositions à buts culturels, artistiques ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de spectacles. Services de musée (présentation, exposition). Divertissements télévisés ; divertissements radiophoniques ; organisation et conduite de divertissements, de jeux. Services d'artistes de spectacle. Service d'enseignement, enseignement par correspondance ; services d'éducation. Formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation. Location d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils audio, d'appareils vidéo. Services d'enregistrement et de traitement de sons (studio d'enregistrement) ; services d'enregistrement et de traitement d'images (filmage). Services de location d'appareils pour l'enregistrement, la reproduction et le traitement de données, à savoir graveurs de CD, graveurs de DVD. Services de location d'appareils pour l'enregistrement de sons, d'images et d'images animées à savoir location d'appareils audio, de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, dictaphones, lecteurs enregistreurs DVD, graveurs de CD, graveurs de DVD, appareils photo. Prêts de livres. Publication de livre. Services de bibliothèque itinérante. Production de films, de spectacles. Services de location d'enregistrements sonores, d'appareils audio, de bandes vidéo, de caméras vidéo. Montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques ; montage de programmes de télévision. Enregistrement (filmage) sur bande vidéo. Productions de programmes audiovisuels, de spectacles, de films, d'émissions de télévision. Diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d'ordinateurs. Diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde ; reportage sportif.