Déposée le 21 mai 1975 par Société Francaise du Liège
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « OCAPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société Francaise du Liège domicilié(e) (soc. an.), 105, avenue du Général-de-Gaulle, Créteil. - France.
La marque OCAPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 924686.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société Francaise du Liège - (soc. an.), 105, avenue du Général-de-Gaulle, Créteil. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-462
Capsules en matières plastiques pour bouteilles de même matière.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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