Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CODIFRUIT
SOCIETE FRANCAISE DU LAIT ET DE SES DERIVES : SOFRALAIT, société anonyme, 20, avenue de la Port de la Villette, PARIS.

Numéro de dépôt :
1272740
Date de dépôt :
15/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/1994

Présentation de la marque CODIFRUIT

Déposée le 15 mai 1984 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DU LAIT ET DE SES DERIVES : SOFRALAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CODIFRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DU LAIT ET DE SES DERIVES : SOFRALAIT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque CODIFRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1272740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODIFRUIT est expirée depuis le 15 mai 1994.

SOCIETE FRANCAISE DU LAIT ET DE SES DERIVES : SOFRALAIT a également déposé les autres marques suivantes : CODI , TETRACREME , JOLICAO , CHOCODI , CODI-SANTÉ , TETRACREMO , SLM , JOLIMEL , LACTELLA , TETRALACTA


SOCIETE FRANCAISE DU LAIT ET DE SES DERIVES : SOFRALAIT, société anonyme, 20, avenue de la Port de la Villette, PARIS. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-44

Inscription - Transmission de propriété n°38749 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°13210 - Publication au BOPI

Produits de pâtisserie, biscuiterie, confiserie, laits, laits fermentés, yaourts, beurres, fromages.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.