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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DU CHAUFFE EAU ELECTRIQUE
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OCEANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCEANE
SOCIETE FRANCAISE DU CHAUFFE EAU ELECTRIQUE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1339895
Date de dépôt :
21/01/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/01/1996

Présentation de la marque OCEANE

Déposée le 21 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DU CHAUFFE EAU ELECTRIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OCEANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DU CHAUFFE EAU ELECTRIQUE domicilié(e) 130, avenue de Marseille, 26000 VALENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque OCEANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1339895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCEANE est expirée depuis le 21 janvier 1996.

SOCIETE FRANCAISE DU CHAUFFE EAU ELECTRIQUE a également déposé les autres marques suivantes : CAROLA , CAROLEC


SOCIETE FRANCAISE DU CHAUFFE EAU ELECTRIQUE (Société Anonyme) - 130, avenue de Marseille, 26000 VALENCE - France


Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-27

Chauffe-eau électriques, chaudières électriques et convecteurs électriques.