Marque enregistrée - Marque en vigueur

QUAD-ZYGOMA
SOCIETE FRANCAISE DU ALL-ON-4, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4395709
Date de dépôt :
12/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/10/2027
QUAD-ZYGOMA de SOCIETE FRANCAISE DU ALL-ON-4

Présentation de la marque QUAD-ZYGOMA

Déposée par voie électronique le 12 octobre 2017 par SOCIETE FRANCAISE DU ALL-ON-4 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QUAD-ZYGOMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Le déposant est SOCIETE FRANCAISE DU ALL-ON-4, ASSOCIATION domicilié(e) 39 Rue Saint-Dominique - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE FRANCAISE DU ALL-ON-4, M. FREDERIC PHILIPPART domicilié(e) 39 Rue Saint-Dominique - 75007 - PARIS - France.

La marque QUAD-ZYGOMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4395709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUAD-ZYGOMA arrivera à expiration en date du 12 octobre 2027.

SOCIETE FRANCAISE DU ALL-ON-4 a également déposé les autres marques suivantes : QUAD-IMPLANTS


SOCIETE FRANCAISE DU ALL-ON-4, ASSOCIATION - 39 Rue Saint-Dominique - 75007 - PARIS - France


SOCIETE FRANCAISE DU ALL-ON-4, M. FREDERIC PHILIPPART - 39 Rue Saint-Dominique - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement sans modification - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments dentaires ; dents artificielles ; implants artificiels ;

Conception de logiciels ; développement de logiciels ; conduite d'études de projets techniques ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; informatique en nuage ;

Services médicaux ; services hospitaliers.