Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société française des Thés et de l'Orient 1842
/
ORIGINE MÉLANGE DE THÉS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORIGINE MÉLANGE DE THÉS
Société française des Thés et de l'Orient 1842 S.A.S.

Numéro de dépôt :
3341226
Date de dépôt :
15/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2015
ORIGINE MÉLANGE DE THÉS de Société française des Thés et de l\'Orient 1842

Présentation de la marque ORIGINE MÉLANGE DE THÉS

Déposée le 15 février 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société française des Thés et de l'Orient 1842 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORIGINE MÉLANGE DE THÉS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-12 du 25 mars 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société française des Thés et de l'Orient 1842 domicilié(e) Siège : 27, rue des Sablons,75116 PARIS - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 845 481 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société française des Thés et de l'Orient 1842 domicilié(e) 27, rue des Sablons,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque ORIGINE MÉLANGE DE THÉS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3341226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORIGINE MÉLANGE DE THÉS est expirée depuis le 15 février 2015.

Société française des Thés et de l'Orient 1842 a également déposé les autres marques suivantes : INACHEVÉ DE CONSTANTINE THÉ PARFUMÉ , SANS PRECEDENTS MELANGES DE THES PARFUMES COCOTTE RENDEZ-VOUS MADAME SAIGON L'AMANT (E) ADELE H , COLLECTION 4 SAISONS MELANGES DE THES PARFUMES THE DU LOUP PLACE SAINT MARC SAINT PETERSBOURG MARABOUT HISTOIRE TIBETAINE , TRAHISON DE BYZANCE THÉ PARFUMÉ , JARDINS D'EXCELLENCE JARDINS D'ORIGINE JARDIN DE BOLOVEN ALLIANCES MYSTERE DE SAMNEUA BATON DE PHONGSALI ERRATUM THE DE L'ALCHIMISTE THE DES JEUX OLYMPIQUES JARDINS DE THES NATURES & PARFUMES 2005 , LES TROIS EMPIRES THÉS , SOCIETE FRANCAISE DES THES ET DE L'ORIENT 1842 SFTO 1842 , HÉRITAGE D'ISTANBUL THÉ PARFUMÉ , THEOLYA THE DE GRANDE QUALITE EN VRAC RECHARGE FRAÎCHEUR KIMONO , 25 DÉCEMBRE THÉ PARFUMÉ


Société française des Thés et de l'Orient 1842 S.A.S. - Siège : 27, rue des Sablons,75116 PARIS - 75116 - France - SIREN 451845481


Société française des Thés et de l'Orient 1842 - 27, rue des Sablons,75116 PARIS - 75116 - France


Inscription le 13 décembre 2005 - Rejet partiel n°424113 - Publication au BOPI 2005-12-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-02

Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12

Thé, café, cacao, sucre, riz, pain, pâtisserie, confiserie, miel, sauces, épices, condiments, biscuiterie, gâteau, biscottes, sucreries, chocolat, boissons a base de cacao, de café, de chocolat ou de the, arbres de noël (sucreries pour la décoration des…), infusions non médicinales, aromates pour gâteaux, vanille, thés glacés. Boissons sans alcool, boissons de fruit et jus de fruit, sirop pour boissons, limonades, extraits de fruit sans alcool, essences pour la préparation de boissons et d'eaux minérales.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.