SOCIETE FRANCAISE DES PRODUITS D'HYGIENE SFPH, SARL
Numéro de dépôt :
4134873
Date de dépôt :
19/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/11/2024
Présentation de la marque P TITS DESSOUS LES COUCHES DURABLES
Déposée par voie électronique le 19 novembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FRANCAISE DES PRODUITS D'HYGIENE SFPH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « P TITS DESSOUS LES COUCHES DURABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-50 du 12 décembre 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FRANCAISE DES PRODUITS D'HYGIENE SFPH domicilié(e) ZI DU SAUVOY, 2 AVENUE DU MONTBOULON - 77165 - ST SOUPPLETS - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 305 837 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE FRANCAISE DES PRODUITS D'HYGIENE SFPH, M. CHRISTOPHE WETZEL domicilié(e) ZI DU SAUVOY, 2 AVENUE DU MONTBOULON - 77165 - ST SOUPPLETS - France.
La marque P TITS DESSOUS LES COUCHES DURABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4134873.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P TITS DESSOUS LES COUCHES DURABLES est expirée depuis le 19 novembre 2024.
SOCIETE FRANCAISE DES PRODUITS D'HYGIENE SFPH a également déposé les autres marques suivantes : REDELL , P'TITS DESSOUS , SANYGIA
SOCIETE FRANCAISE DES PRODUITS D'HYGIENE SFPH, SARL - ZI DU SAUVOY, 2 AVENUE DU MONTBOULON - 77165 - ST SOUPPLETS - France - SIREN 309305837
SOCIETE FRANCAISE DES PRODUITS D'HYGIENE SFPH, M. CHRISTOPHE WETZEL - ZI DU SAUVOY, 2 AVENUE DU MONTBOULON - 77165 - ST SOUPPLETS - France
Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50
Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11
Inscription le 4 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°727349 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-07-04
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; désinfectants ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;
Papier ; carton ; calendriers ; patrons pour la couture ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; papier hygiénique ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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