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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DES PLASTIQUES
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SOVISIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOVISIL
SOCIETE FRANCAISE DES PLASTIQUES, société anonyme, 11, rue d'Iéna, 75116 PARIS.

Numéro de dépôt :
1217115
Date de dépôt :
27/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/10/1992

Présentation de la marque SOVISIL

Déposée le 27 octobre 1982 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DES PLASTIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOVISIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DES PLASTIQUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque SOVISIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1217115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOVISIL est expirée depuis le 27 octobre 1992.

SOCIETE FRANCAISE DES PLASTIQUES a également déposé les autres marques suivantes : SOVINAP , (Marque figurative) , PLASTINYL , PLASTIPRENE , SOVIFLEX , SFP , SOVIHT , 266 , SOVIATOM , TRAVYL


SOCIETE FRANCAISE DES PLASTIQUES, société anonyme, 11, rue d'Iéna, 75116 PARIS. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-11

Inscription le 19 août 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°66485 - Publication au BOPI 1992-08-19

Inscription le 15 juin 1992 - Transmission de propriété n°63915 - Publication au BOPI 1992-06-15

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;câbles électriques;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs.