Déposée le 22 août 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DES PLASTIQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SFP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DES PLASTIQUES domicilié(e) 6, Boulevard du Général Leclerc, 92110 CLICHY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.
La marque SFP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1688510.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE FRANCAISE DES PLASTIQUES, société anonyme - 6, Boulevard du Général Leclerc, 92110 CLICHY - France
NOVAMARK INTERNATIONAL - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04
- Publication au BOPI
Inscription le 19 décembre 1994 - Transmission de propriété n°179562 - Publication au BOPI 1994-12-19
Inscription le 19 décembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°179561 - Publication au BOPI 1994-12-19
Inscription le 12 janvier 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°153557 - Publication au BOPI 1993-01-12
Inscription le 15 juin 1992 - Transmission de propriété n°63915 - Publication au BOPI 1992-06-15
Câbles électriques et non-électriques pour automobiles
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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