Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VEGENET
Numéro de dépôt :
1104016
Date de dépôt :
03/08/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque VEGENET
Déposée le 3 août 1979 par SOCIETE FRANCAISE DES PETROLES BP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « VEGENET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VEGENET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1104016.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque VEGENET est expirée depuis le 3 août 1989.
SOCIETE FRANCAISE DES PETROLES BP a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-009