Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PACMOT
SOCIETE FRANCAISE DES PETROLES BP

Numéro de dépôt :
1110227
Date de dépôt :
19/10/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PACMOT

Déposée le 19 octobre 1979 par SOCIETE FRANCAISE DES PETROLES BP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PACMOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE FRANCAISE DES PETROLES BP domicilié(e) (société anonyme) 10, quai Paul Doumer 92401 COURBEVOIE. - France.

La marque PACMOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1110227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque PACMOT est expirée depuis le 19 octobre 1989.

SOCIETE FRANCAISE DES PETROLES BP a également déposé les autres marques suivantes : FOCALTHERM , GRANDE CUISINE ET PETITS FEUX PROPOSE PAR TANTE AGATHE , THERMOCUBE , BP ROUTE 1800 , MISUD , VISCO ROUTE , VEGENET , TURBOPRON , BY PROX , MOCAMP


SOCIETE FRANCAISE DES PETROLES BP - (société anonyme) 10, quai Paul Doumer 92401 COURBEVOIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-018

Moteurs (excepté pour véhicules terrestres).Pompes à chaleur, installation d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.