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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DES PETROLES BP
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OSM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSM
SOCIETE FRANCAISE DES PETROLES BP, (société anonyme), 10, quai Paul Doumer, 92401 COURBEVOIE.

Numéro de dépôt :
1258492
Date de dépôt :
23/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/12/1993

Présentation de la marque OSM

Déposée le 23 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DES PETROLES BP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OSM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DES PETROLES BP - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT. - France.

La marque OSM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1258492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSM est expirée depuis le 23 décembre 1993.

SOCIETE FRANCAISE DES PETROLES BP a également déposé les autres marques suivantes : FOCALTHERM , GRANDE CUISINE ET PETITS FEUX PROPOSE PAR TANTE AGATHE , THERMOCUBE , PACMOT , BP ROUTE 1800 , MISUD , VISCO ROUTE , VEGENET , TURBOPRON , BY PROX


SOCIETE FRANCAISE DES PETROLES BP, (société anonyme), 10, quai Paul Doumer, 92401 COURBEVOIE. - France


BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-24

Lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Produits agricoles, substances alimentaires pour les animaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.