Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DES PAPIERS TRANSFORMES FRANPA
/
PASSEPORT POUR L'EUROPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSEPORT POUR L'EUROPE
SOCIETE FRANCAISE DES PAPIERS TRANSFORMES FRANPA S.A.

Numéro de dépôt :
1483424
Date de dépôt :
05/08/1988
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
05/08/1998

Présentation de la marque PASSEPORT POUR L'EUROPE

Déposée le 5 août 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DES PAPIERS TRANSFORMES FRANPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « PASSEPORT POUR L'EUROPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DES PAPIERS TRANSFORMES FRANPA domicilié(e) Z.I. DES FORGES, B.P. 43, 45380 LA CHAPELLE SAINT MESMIN. - France.

La marque PASSEPORT POUR L'EUROPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1483424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSEPORT POUR L'EUROPE est expirée depuis le 5 août 1998.

SOCIETE FRANCAISE DES PAPIERS TRANSFORMES FRANPA a également déposé les autres marques suivantes : TANAGRA EF , LE COLISEE , MASSILIA , MASCARADE , BLASONS , LES SPORTS , LUD ? , CLUB , LE PAON , MASCARADE


SOCIETE FRANCAISE DES PAPIERS TRANSFORMES FRANPA S.A. - Z.I. DES FORGES, B.P. 43, 45380 LA CHAPELLE SAINT MESMIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-05

Compendiums, cahiers et cahiers écoliers, brochures et brochures écoliers, carnets, blocs correspondance, ramette de papier et enveloppes, protège-cahiers en carton et en plastique, pochettes copies écoliers, classeur écolier 2 anneaux en carton et en plastique, cahier spécial et carnet spécial, Agendas.