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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DES PAPIERS TRANSFORMES FRANPA
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LE CAVALIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CAVALIER
SOCIETE FRANCAISE DES PAPIERS TRANSFORMES FRANPA S.A.

Numéro de dépôt :
1529499
Date de dépôt :
29/03/1988
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
29/03/1998
LE CAVALIER de SOCIETE FRANCAISE DES PAPIERS TRANSFORMES FRANPA

Présentation de la marque LE CAVALIER

Déposée le 29 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DES PAPIERS TRANSFORMES FRANPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « LE CAVALIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DES PAPIERS TRANSFORMES FRANPA domicilié(e) Z.I. DES FORGES, B.P. 43, 45380 LA CHAPELLE SAINT MESMIN - France.

La marque LE CAVALIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1529499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CAVALIER est expirée depuis le 29 mars 1998.

SOCIETE FRANCAISE DES PAPIERS TRANSFORMES FRANPA a également déposé les autres marques suivantes : TANAGRA EF , LE COLISEE , MASSILIA , MASCARADE , BLASONS , LES SPORTS , LUD ? , CLUB , LE PAON , MASCARADE


SOCIETE FRANCAISE DES PAPIERS TRANSFORMES FRANPA S.A. - Z.I. DES FORGES, B.P. 43, 45380 LA CHAPELLE SAINT MESMIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43

Compendium; cahiers et cahiers scolaires, brochures et brochures scolaires, carnets, blocs correspondances, ramette de papier et enveloppes, protège-cahiers en carton et en plastique, pochettes copies écoliers, classeurs écoliers 2 anneaux en carton et en plastique, cahier spécial et carnet spécial