Club : PUISSANCE 7 PUISSANCE 8 PUISSANCE 9
Présentation de la marque Club : PUISSANCE 7 PUISSANCE 8 PUISSANCE 9
Déposée le 7 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DES PAPIERS TRANSFORMES FRANPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Club : PUISSANCE 7 PUISSANCE 8 PUISSANCE 9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Club : PUISSANCE 7 PUISSANCE 8 PUISSANCE 9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1330486.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Club : PUISSANCE 7 PUISSANCE 8 PUISSANCE 9 est expirée depuis le 7 novembre 1995.
SOCIETE FRANCAISE DES PAPIERS TRANSFORMES FRANPA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-17