Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Club : PUISSANCE 7 PUISSANCE 8 PUISSANCE 9
SOCIETE FRANCAISE DES PAPIERS TRANSFORMES FRANPA - (SA)

Numéro de dépôt :
1330486
Date de dépôt :
07/11/1985
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/11/1995
Club : PUISSANCE 7 PUISSANCE 8 PUISSANCE 9 de SOCIETE FRANCAISE DES PAPIERS TRANSFORMES FRANPA

Présentation de la marque Club : PUISSANCE 7 PUISSANCE 8 PUISSANCE 9

Déposée le 7 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DES PAPIERS TRANSFORMES FRANPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Club : PUISSANCE 7 PUISSANCE 8 PUISSANCE 9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DES PAPIERS TRANSFORMES FRANPA domicilié(e) 23, rue Caravelle, 13003 MARSEILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN. - France.

La marque Club : PUISSANCE 7 PUISSANCE 8 PUISSANCE 9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1330486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Club : PUISSANCE 7 PUISSANCE 8 PUISSANCE 9 est expirée depuis le 7 novembre 1995.

SOCIETE FRANCAISE DES PAPIERS TRANSFORMES FRANPA a également déposé les autres marques suivantes : TANAGRA EF , LE COLISEE , MASSILIA , MASCARADE , BLASONS , LES SPORTS , LUD ? , CLUB , LE PAON , MASCARADE


SOCIETE FRANCAISE DES PAPIERS TRANSFORMES FRANPA - (SA) - 23, rue Caravelle, 13003 MARSEILLE. - France


Cabinet ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-17

Articles de papeterie scolaire.