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Marques déposées par Société Francaise des Papiers Transformés Franpa
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K YE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

K YE
Société Francaise des Papiers Transformés Franpa

Numéro de dépôt :
951285
Date de dépôt :
12/03/1976
Lieu de dépôt :
Marseille

Présentation de la marque K YE

Déposée le 12 mars 1976 par Société Francaise des Papiers Transformés Franpa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Marseille), la marque française « K YE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Francaise des Papiers Transformés Franpa domicilié(e) (soc. an.), 23, rue Caravelle, Marseille. - France.

La marque K YE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 951285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque K YE est expirée depuis le 12 mars 1986.

Société Francaise des Papiers Transformés Franpa a également déposé les autres marques suivantes : MULTILUDE MULTILUD , PRELUDE PRELUD , LUD , POINT D INTERROGATION


Société Francaise des Papiers Transformés Franpa - (soc. an.), 23, rue Caravelle, Marseille. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-508

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie), matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, et plus particulièrement cahiers, carnets, brochures, copies, classeurs à l'usage des écoliers;compendiums, blocs correspondance, ramettes de papier, enveloppes et protège-cahiers.