Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société Francaise des Papiers Peints

Numéro de dépôt :
950870
Date de dépôt :
29/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 mars 1976 par Société Francaise des Papiers Peints auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Francaise des Papiers Peints domicilié(e) (soc. an.), 137, rue du Faubourg-St-Denis, Paris. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 950870.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque est expirée depuis le 29 mars 1986.

Société Francaise des Papiers Peints a également déposé les autres marques suivantes : LAURENT PHYDIAS , ESSEF , ESSEF , ESSEF , RACORAMA , SF , RACORAMA , (Marque figurative) , MUREVA , DOMINO


Société Francaise des Papiers Peints - (soc. an.), 137, rue du Faubourg-St-Denis, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-508

Matériaux de décoration murale et notamment des papiers peints;tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes;tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers, tentures (excepté en tissu).

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.