TRIMESTRE GRACIEUX
Présentation de la marque TRIMESTRE GRACIEUX
Déposée le 25 septembre 1984 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DES NOUVELLES GALERIES REUNIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRIMESTRE GRACIEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TRIMESTRE GRACIEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1284897.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRIMESTRE GRACIEUX est expirée depuis le 25 septembre 1994.
SOCIETE FRANCAISE DES NOUVELLES GALERIES REUNIES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-08