Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUOTIDIA
SOCIETE FRANCAISE DES NOUVELLES GALERIES REUNIES

Numéro de dépôt :
92405767
Date de dépôt :
14/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2002

Présentation de la marque QUOTIDIA

Déposée le 14 février 1992 par SOCIETE FRANCAISE DES NOUVELLES GALERIES REUNIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUOTIDIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est SOCIETE FRANCAISE DES NOUVELLES GALERIES REUNIES, domicilié(e) 66, rue des Archives, 75003 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque QUOTIDIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUOTIDIA est expirée depuis le 14 février 2002.

SOCIETE FRANCAISE DES NOUVELLES GALERIES REUNIES a également déposé les autres marques suivantes : MIRBELL , SOCIETE FRANCAIS DE MAGASINS MODERNES , INSED Institut National Supérieur d'Enseignement dans la Distribution , CMJ CENTRE MAISON JARDIN , NG , KALEIDO , NOGA , HOMELAND , NATURAL HARMONY , BOITE A DELICES


SOCIETE FRANCAISE DES NOUVELLES GALERIES REUNIES - 66, rue des Archives, 75003 PARIS - France


SODEMA - France


Inscription le 8 juin 1993 - Transmission de propriété n°159226 - Publication au BOPI 1993-06-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

Assurances personnelles et de protection individuelle contre les agressions