Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSBOARD
SOCIETE FRANCAISE DES NOUVELLES GALERIES REUNIES, société anonyme

Numéro de dépôt :
1574755
Date de dépôt :
09/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/02/2000

Présentation de la marque PASSBOARD

Déposée le 9 février 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DES NOUVELLES GALERIES REUNIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASSBOARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DES NOUVELLES GALERIES REUNIES domicilié(e) 66, rue des Archives, 75003 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque PASSBOARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1574755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSBOARD est expirée depuis le 9 février 2000.

SOCIETE FRANCAISE DES NOUVELLES GALERIES REUNIES a également déposé les autres marques suivantes : MIRBELL , SOCIETE FRANCAIS DE MAGASINS MODERNES , INSED Institut National Supérieur d'Enseignement dans la Distribution , CMJ CENTRE MAISON JARDIN , NG , KALEIDO , NOGA , HOMELAND , NATURAL HARMONY , BOITE A DELICES


SOCIETE FRANCAISE DES NOUVELLES GALERIES REUNIES, société anonyme - 66, rue des Archives, 75003 PARIS - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29

Inscription le 6 juillet 1995 - Transmission de propriété n°187256 - Publication au BOPI 1995-07-06

Inscription le 29 juillet 1994 - Transmission de propriété n°175079 - Publication au BOPI 1994-07-29

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie