Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIRBELL
SOCIETE FRANCAISE DES NOUVELLES GALERIES REUNIES, société anonyme

Numéro de dépôt :
1625336
Date de dépôt :
06/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/11/2000
MIRBELL de SOCIETE FRANCAISE DES NOUVELLES GALERIES REUNIES

Présentation de la marque MIRBELL

Déposée le 6 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DES NOUVELLES GALERIES REUNIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MIRBELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DES NOUVELLES GALERIES REUNIES domicilié(e) 66, rue des Archives, 75003 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque MIRBELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1625336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIRBELL est expirée depuis le 6 novembre 2000.

SOCIETE FRANCAISE DES NOUVELLES GALERIES REUNIES a également déposé les autres marques suivantes : MIRBELL , SOCIETE FRANCAIS DE MAGASINS MODERNES , INSED Institut National Supérieur d'Enseignement dans la Distribution , CMJ CENTRE MAISON JARDIN , NG , KALEIDO , NOGA , HOMELAND , NATURAL HARMONY , BOITE A DELICES


SOCIETE FRANCAISE DES NOUVELLES GALERIES REUNIES, société anonyme - 66, rue des Archives, 75003 PARIS - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15

Inscription le 6 juillet 1995 - Transmission de propriété n°187256 - Publication au BOPI 1995-07-06

Inscription le 29 juillet 1994 - Transmission de propriété n°175079 - Publication au BOPI 1994-07-29

Chandelles, bougies, veilleuses et mèches.Produits diététiques et alimentaires de régime, infusions, insecticides.Bocaux en verre et caoutchoucs pour leur fermeture.Viandes, poissons, volailles à l'état frais, séchés, conservés, surgelés, gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés, cuits, lyophilisés, surgelés, fruits confits, au sirop, gelées, confitures, oeufs, lait et tous produits laitiers, fromages, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, chicorée, farines et préparations, faites de céréales, pain, biscottes, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, préparations pour glaces et entremets, crèmes dessert, pâtes alimentaires, potages et bouillons, plats cuisinés, conditionnés, en conserves, surgelés, miels, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, condiments, épices, glace.Fruits et légumes frais.Eaux minérales et gazeuses, bières, limonades, sirops, jus de fruits et toutes autres boissons non alcooliques. Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.