Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MASCOT
SOCIETE FRANCAISE DES NOUVELLES GALERIES REUNIES, société anonyme

Numéro de dépôt :
1468858
Date de dépôt :
31/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/05/1998

Présentation de la marque MASCOT

Déposée le 31 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DES NOUVELLES GALERIES REUNIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MASCOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DES NOUVELLES GALERIES REUNIES domicilié(e) 66, rue des Archives, PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque MASCOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1468858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MASCOT est expirée depuis le 31 mai 1998.

SOCIETE FRANCAISE DES NOUVELLES GALERIES REUNIES a également déposé les autres marques suivantes : MIRBELL , SOCIETE FRANCAIS DE MAGASINS MODERNES , INSED Institut National Supérieur d'Enseignement dans la Distribution , CMJ CENTRE MAISON JARDIN , NG , KALEIDO , NOGA , HOMELAND , NATURAL HARMONY , BOITE A DELICES


SOCIETE FRANCAISE DES NOUVELLES GALERIES REUNIES, société anonyme - 66, rue des Archives, PARIS. - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-46

Inscription le 6 juillet 1995 - Transmission de propriété n°187256 - Publication au BOPI 1995-07-06

Inscription le 29 juillet 1994 - Transmission de propriété n°175079 - Publication au BOPI 1994-07-29

Laisses, colliers, muselières pour animaux.Cages et niches.Vêtements pour animaux.Jouets pour animaux. Substances alimentaires pour les animaux, produits pour litières.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.