Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES NATURELS
SOCIETE FRANCAISE DES NOUVELLES GALERIES REUNIES

Numéro de dépôt :
92431512
Date de dépôt :
24/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2002

Présentation de la marque LES NATURELS

Déposée le 24 août 1992 par la société SOCIETE FRANCAISE DES NOUVELLES GALERIES REUNIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES NATURELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-35 du 9 octobre 1992.

Le déposant est la société SOCIETE FRANCAISE DES NOUVELLES GALERIES REUNIES domicilié(e) 66, Rue des Archives, 75003 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 660 608 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque LES NATURELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431512.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES NATURELS est expirée depuis le 24 août 2002.

SOCIETE FRANCAISE DES NOUVELLES GALERIES REUNIES a également déposé les autres marques suivantes : MIRBELL , SOCIETE FRANCAIS DE MAGASINS MODERNES , INSED Institut National Supérieur d'Enseignement dans la Distribution , CMJ CENTRE MAISON JARDIN , NG , KALEIDO , NOGA , HOMELAND , NATURAL HARMONY , BOITE A DELICES


SOCIETE FRANCAISE DES NOUVELLES GALERIES REUNIES - 66, Rue des Archives, 75003 PARIS - France - SIREN 775660608


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-04

Inscription le 6 juillet 1995 - Transmission de propriété n°187256 - Publication au BOPI 1995-07-06

Inscription le 29 juillet 1994 - Transmission de propriété n°175079 - Publication au BOPI 1994-07-29

Publication - Publication le 9 oct. 1992 au BOPI 1992-35

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