Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINERVA
Société Francaise des Métaux Ouvrés

Numéro de dépôt :
923740
Date de dépôt :
07/05/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MINERVA

Déposée le 7 mai 1975 par Société Francaise des Métaux Ouvrés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MINERVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Francaise des Métaux Ouvrés domicilié(e) (soc. an.), route de Saint-Loup, Vesoul (Haute-Saône). - France.

La marque MINERVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 923740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque MINERVA est expirée depuis le 7 mai 1985.

Société Francaise des Métaux Ouvrés a également déposé les autres marques suivantes : LES METAUX OUVRES


Société Francaise des Métaux Ouvrés - (soc. an.), route de Saint-Loup, Vesoul (Haute-Saône). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-460

Meubles, objets d'ébénisterie, cadres, lits, ustensiles de ménage, articles pour cuisine, articles d'éclairage, de chauffage et de cuisson, en aluminium ou autres métaux.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.