SOCIETE FRANCAISE DES LAITS MEDICAUX MATERNA (société anonyme)
Numéro de dépôt :
96633764
Date de dépôt :
10/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2006
Présentation de la marque MATERNA
Déposée le 10 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DES LAITS MEDICAUX MATERNA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MATERNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-33 du 16 août 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DES LAITS MEDICAUX MATERNA domicilié(e) 250 bis boulevard Jean Jaurès, 92100 BOULOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 105 085 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION - France.
La marque MATERNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633764.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE FRANCAISE DES LAITS MEDICAUX MATERNA (société anonyme) - 250 bis boulevard Jean Jaurès, 92100 BOULOGNE - France - SIREN 542105085
CABINET BONNET-THIRION - France
Inscription le 28 juillet 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°415996 - Publication au BOPI 2005-07-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-51
Errata - Publication au BOPI 1996-44
Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33
Inscription le 20 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509880 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-20
Aliments pour bébés; sucre de lait; lactose; farines lactées pour nourrissons ou enfants en bas âge; tisanes pour nourrissons ou enfants en bas âge.Lait sous toutes formes, notamment liquide ou en poudre; petit-lait; produits laitiers sous toutes formes; yaourts; boissons lactées où le lait prédomine et poudres et autres préparations pour faire celles-ci; bouillons, consommés, potages et soupes, notamment lactés, et poudres et autres préparations pour faire ceux-ci; plats préparés ou cuisinés à base de viande et/ou de poisson et/ou de légumes; tous les produits précités étant destinés à des nourrissons ou enfants en bas âge.Farines et préparations à base de céréales; flocons de céréales, notamment au miel; bouillies alimentaires à base de lait et poudres et autres préparations pour faire celles-ci; plats préparés ou cuisinés à base de pâtes alimentaires ou de riz; tous les produits précités étant destinés à des nourrissons ou enfants en bas âge.Poudres et autres préparations, notamment à base de fruits et/ou de plantes, pour faire des boissons; boissons de fruits et/ou de légumes; jus de fruits et/ou de légumes; jus végétaux; boissons à base de petit-lait; tous les produits précités étant destinés à des nourrissons ou enfants en bas âge
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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