Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INFIRMIERES SPECIALISTES CLINIQUES SFIC
SOCIETE FRANCAISE DES INFIRMIERES CLINICIENNES, INFIRMIERES SPECIALISTES CLINIQUES, INFIRMIERES CLINICIENNES CONSULTANTES

Numéro de dépôt :
93453618
Date de dépôt :
03/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2003

Présentation de la marque INFIRMIERES SPECIALISTES CLINIQUES SFIC

Déposée le 3 février 1993 par SOCIETE FRANCAISE DES INFIRMIERES CLINICIENNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INFIRMIERES SPECIALISTES CLINIQUES SFIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.

Le déposant est SOCIETE FRANCAISE DES INFIRMIERES CLINICIENNES, INFIRMIERES SPECIALISTES CLINIQUES, INFIRMIERES CLINICIENNES CONSULTANTES, domicilié(e) 14, rue de Vouillé, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT - France.

La marque INFIRMIERES SPECIALISTES CLINIQUES SFIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453618.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INFIRMIERES SPECIALISTES CLINIQUES SFIC est expirée depuis le 3 février 2003.

SOCIETE FRANCAISE DES INFIRMIERES CLINICIENNES a également déposé les autres marques suivantes : INFIRMIERES CLINICIENNES CONSULTANTES SFIC


SOCIETE FRANCAISE DES INFIRMIERES CLINICIENNES, INFIRMIERES SPECIALISTES CLINIQUES, INFIRMIERES CLINICIENNES CONSULTANTES - 14, rue de Vouillé, 75015 PARIS - France


CABINET HELENE PETIT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-29

Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Education, notamment soins éducatifs et relationnels à l'exclusion des soins techniques, enseignements, recherche, divertissements

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.