Société Française des Infirmières Cliniciennes, Infirmières Spécialistes Cliniques, Infirmières Cliniciennes Consultantes (Association Loi 1901)
Numéro de dépôt :
1359369
Date de dépôt :
17/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/06/2006
Présentation de la marque INFIRMIERE CLINICIENNE SFIC
Déposée le 17 juin 1986 par l'association loi 1901 Société Française des Infirmières Cliniciennes
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « INFIRMIERE CLINICIENNE SFIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est l'association loi 1901 Société Française des Infirmières Cliniciennes domicilié(e) 14, rue de Vouillé, 75015 PARIS (dossier no 2069581) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître MARTIN Avocat à la Cour domicilié(e) (dossier no 2069581) - France.
La marque INFIRMIERE CLINICIENNE SFIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1359369.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INFIRMIERE CLINICIENNE SFIC est expirée depuis le 17 juin 2006.
Société Française des Infirmières Cliniciennes, Infirmières Spécialistes Cliniques, Infirmières Cliniciennes Consultantes (Association Loi 1901) - 14, rue de Vouillé, 75015 PARIS (dossier no 2069581) - France
Maître MARTIN Avocat à la Cour - (dossier no 2069581) - France
Renouvellement sans limitation le 30 mai 1996 n°2069581 - Publication au BOPI 1996-05-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-48
Inscription le 10 mai 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°158453 - Publication au BOPI 1993-05-10
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés. Education, notamment soins éducatifs et relationnels à l'exclusion des soins techniques, enseignements, recherches, divertissements.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "INFIRMIERE CLINICIENNE SFIC"
