Michel Deruelle
Présentation de la marque Michel Deruelle
Déposée le 18 décembre 1981 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANÇAISE DES HOTELS DE MONTAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Michel Deruelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque Michel Deruelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1194021.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque Michel Deruelle est expirée depuis le 18 décembre 1991.
SOCIETE FRANÇAISE DES HOTELS DE MONTAGNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-24