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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société Française des Etablissements Aimé CLAEYS Route de Deûlémont
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H
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H
Société Française des Etablissements Aimé CLAEYS (Société Anonyme), Route de Deûlémont, WARNETON, 59560 COMINES.

Numéro de dépôt :
1168781
Date de dépôt :
28/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
H de Société Française des Etablissements Aimé CLAEYS Route de Deûlémont

Présentation de la marque H

Déposée le 28 avril 1981 par la Société Anonyme (SA) Société Française des Etablissements Aimé CLAEYS Route de Deûlémont auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Française des Etablissements Aimé CLAEYS Route de Deûlémont - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean LEMOINE. - France.

La marque H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1168781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque H est expirée depuis le 28 avril 1991.

Société Française des Etablissements Aimé CLAEYS Route de Deûlémont a également déposé les autres marques suivantes : CLAEYS WARNETON


Société Française des Etablissements Aimé CLAEYS (Société Anonyme), Route de Deûlémont, WARNETON, 59560 COMINES. - France


Jean LEMOINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-38

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, notamment aluminium et alliages légers extrudés, profilés en aluminium et alliages d'aluminium en tous genres, barres, méplats, tôles, tubes.