Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Société Francaise des Etablissements Camp Romain pour le Commerce et l'Exportation des Vins
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société Francaise des Etablissements Camp Romain pour le Commerce et l'Exportation des Vins

Numéro de dépôt :
966078
Date de dépôt :
10/09/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 septembre 1976 par Société Francaise des Etablissements Camp Romain pour le Commerce et l'Exportation des Vins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Francaise des Etablissements Camp Romain pour le Commerce et l'Exportation des Vins domicilié(e) (soc. an.), Vidauban (Var). - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 966078.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque est expirée depuis le 10 septembre 1986.

Société Francaise des Etablissements Camp Romain pour le Commerce et l'Exportation des Vins a également déposé les autres marques suivantes : RIVIERA , BOUQUET DE PROVENCE , BOUQUET PETILLANT


Société Francaise des Etablissements Camp Romain pour le Commerce et l'Exportation des Vins - (soc. an.), Vidauban (Var). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-532

Vins, vins mousseux, cidres, bières, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers, eaux minérales et gazeuses, limonades, sirops et jus de fruits.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.